Commission Permanente du 07 juillet 2016



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de publication
CP 16.01.573Développement et amélioration de l'habitatModifications administratives - Délibération13/07/2016
CP 16.01.574Développement et amélioration de l'HabitatAides à l'accès et au maintien dans le logement de personnes rencontrant des difficultés spécifiques - Délibération13/07/2016
CP 16.01.575Développement et amélioration de l'habitat - Délibération13/07/2016
CP 16.01.576Politique de la villeInsertion sociale et professionnelle des jeunes et amélioration du cadre de vie des habitants - Délibération13/07/2016
CP 16.01.577Politique de la villeAnimation régionale - Délibération13/07/2016
CP 16.01.578Développement et amélioration de l'HabitatSoutien aux réseaux régionaux - Délibération13/07/2016
CP 16.02.579STRUCTURES PROJETS CULTURELS ET ARTISTIQUES ET PROJETS DE TERRITOIREINVESTISSEMENT DES FILIERES CULTURELLES - FILIERE PHONOGRAPHIQUE - Délibération13/07/2016
CP 16.02.580Festivals et rayonnement Echanges culturels internationaux - Délibération13/07/2016
CP 16.02.581Structures projets culturels et artistiques et projets de territoiresSoutien aux équipes artistiques - Délibération13/07/2016
CP 16.02.582Structures projets culturels et artistiques et projets de territoireinvestissement des filières culturelles- cinéma et audiovisuel - Délibération13/07/2016
CP 16.02.583STRUCTURES, PROJETS CULTURELS ET ARTISTIQUES ET PROJETS DE TERRITOIRESINVESTISSEMENT DES FILIERES CULTURELLES - PATRIMOINE - MEMOIRE - MEDIAS - Délibération13/07/2016
CP 16.02.584Valorisation du patrimoinePatrimoine architectural (5212) - Délibération13/07/2016
CP 16.02.585CULTURE SCIENTIFIQUE, TECHNIQUE ET INDUSTRIELLECENTRES DE CULTURE SCIENTIFIQUE, TECHNIQUE ET INDUSTRIELLE - Délibération13/07/2016
CP 16.02.586VALORISATION DU PATRIMOINEPATRIMOINE XXEMES SIECLE ET ARCHITECTURE - Délibération13/07/2016
CP 16.02.587cinema et livrecinéma et audiovisuel - Délibération13/07/2016
CP 16.02.588Valorisation du patrimoineArts plastiques - Délibération13/07/2016
CP 16.02.589Valorisation du patrimoineSite patrimoniaux et mémoires - Délibération13/07/2016
CP 16.02.590Structures, projets culturels et artistiques et projets de territoiresSoutien à la vitalité de la création artistique (5289) - Délibération13/07/2016
CP 16.02.591CULTURE SCIENTIFIQUE, TECHNIQUE ET INDUSTRIELLEVALORISATION DE LA CULTURE SCIENTIFIQUE, TECHNIQUE ET INDUSTRIELLE - Délibération13/07/2016
CP 16.02.592LANGUES REGIONALESVALORISATION DES LANGUES REGIONALES - Délibération13/07/2016
CP 16.02.593Festivals et rayonnement Festivals - Délibération13/07/2016
CP 16.02.594Formation et emploi culturel formations culturelles - Délibération13/07/2016
CP 16.02.595Structures, projets culturels et artistiques et projets de territoiresEducation artistique (5273) - Délibération13/07/2016
CP 16.02.596Structures, projets culturels et artistiques et projets de territoiresProjets culturels de pays (5274) - Délibération13/07/2016
CP 16.02.597Structures, projets culturels et artistiques et projets de territoiresSoutien aux grands équipements culturels - Délibération13/07/2016
CP 16.02.598STRUCTURES PROJETS CULTURELS ET ARTISTIQUES DE TERRITOIRESMEDIATION CULTURELLE - Délibération13/07/2016
CP 16.02.599Villa Gillet - projet Graines de critiques littéraires - Délibération13/07/2016
CP 16.02.600structures, projets culturels et artistiques et projets de territoireLieux de spectacle vivant - Délibération13/07/2016
CP 16.02.601STRUCTURES PROJETS CULTURELS ET ARTISTIQUES ET PROJETS DE TERRITOIREMUSIQUES ACTUELLES - Délibération13/07/2016
CP 16.02.602Valorisation du patrimoineRestauration du patrimoine mobilier protégé (5252) - Délibération13/07/2016
CP 16.02.603Investissement culturelLivre - Délibération13/07/2016
CP 16.03.604Programme régional pour l'installation et la transmission en agriculture - Délibération13/07/2016
CP 16.03.605Projets exemplaires d'agriculture durable - Délibération13/07/2016
CP 16.03.606Agriculture Leader - Délibération20/07/2016
CP 16.03.607AgricultureProjet stratégique agricole et de développement rural - Délibération13/07/2016
CP 16.03.608Contrat régional de diversification agricole - Délibération13/07/2016
CP 16.03.609AgricultureConvention avec les organismes régionaux /Partie Rhône Alpes - Délibération13/07/2016
CP 16.03.610Forêt et filière boisAppui à la gestion forestière dynamique et durable - Délibération13/07/2016
CP 16.03.611Forêt et filière boisActions portées par les acteurs régionaux - Délibération13/07/2016
CP 16.03.612Développement de l'agriculture biologique - Délibération13/07/2016
CP 16.03.613AgricultureValorisation de la recherche / partie Rhône-Alpes - Délibération13/07/2016
CP 16.03.614AgricultureIntervention en faveur des exploitations touchées par la sècheresse 2015 / Partie Rhône-Alpes - Délibération13/07/2016
CP 16.03.615Agriculture Autonomie alimentaire des élevages / partie Rhône-Alpes - Délibération13/07/2016
CP 16.03.616AgricultureInstallation et transmission en agriculture / partie hône-Alpes - Délibération13/07/2016
CP 16.03.617Agriculture Politique en faveur des industries agroalimentaires - Délibération13/07/2016
CP 16.03.618AgriculturePoles d'expérimentation et de progrès/partie Rhône Alpes - Délibération13/07/2016
CP 16.03.619AgricultureIngénierie de développement rural / Partie Rhône-Alpes - Délibération13/07/2016
CP 16.03.620Aide aux projets des CUMA - Délibération13/07/2016
CP 16.03.621Plan régional en faveur des bâtiments d'élevage - Délibération13/07/2016
CP 16.03.622AgricultureSoutien ponctuel aux filières émergentes / partie Rhône-Alpes - Délibération13/07/2016
CP 16.03.623Agriculture Soutien aux investissements dans les exploitations / partie Rhône-Alpes - Délibération13/07/2016
CP 16.03.624AgricultureSoutien aux manifestations/Partie Rhône Alpes - Délibération13/07/2016
CP 16.03.625AgricultureFoncier et agriculture péri urbaine - Délibération13/07/2016
CP 16.03.626AgricultureProgramme d'intervention stratégique de la Région pour le développement de l'agriculture biologique / partie Rhône-Alpes - Délibération13/07/2016
CP 16.03.627AgricultureContrats régionaux d'objectifs de filières / partie Rhône-Alpes - Délibération13/07/2016
CP 16.03.628AgricultureMise en valeur des espaces pastoraux / Partie Rhône-Alpes - Délibération13/07/2016
CP 16.03.629AgricultureEmploi agricole et rural / partie Rhône-Alpes - Délibération13/07/2016
CP 16.03.630AgricultureUsage de l'eau en agriculture / partie Rhône-Alpes - Délibération13/07/2016
CP 16.03.631Programme régional pour le développement de la qualité des produits - Délibération13/07/2016
CP 16.04.632Structures et Acteurs de l'ESS - Délibération13/07/2016
CP 16.04.633Développement Economique des TerritoiresContrats Territoriaux Volet Economie de proximité, Commerce, Artisanat - Délibération13/07/2016
CP 16.04.634Soutiens Economiques et Economie Sociale et SolidaireDispositif Economie Sociale et solidaire - Délibération13/07/2016
CP 16.04.635Soutiens Economiques et Economie Sociale et SolidaireArtisanat - Délibération13/07/2016
CP 16.05.636RechercheSoutien à la recherche - Délibération13/07/2016
CP 16.05.637Transfert des formations sanitaires et sociales - Aides aux étudiants : Commission ad'hoc d'attribution des bourses régionales sanitaires et sociales - Délibération13/07/2016
CP 16.05.638Formations sanitaires et sociales - Aides aux établissements Autorisation et agrément des instituts de formation et évolution des quotas annuels d'entrée en formation - Délibération13/07/2016
CP 16.05.639Culture scientifique et technique (4408) - Délibération13/07/2016
CP 16.05.640Formations sanitaires et sociales - soutien aux établissements - modifications administratives - Délibération13/07/2016
CP 16.05.641Communication scientifique (1182) - Délibération13/07/2016
CP 16.05.642Formations sanitaires et sociales : soutien aux établissementsPrise en charge du coût pédagogique des formations sanitaires de niveau V (aide-soignant, auxiliaire de puériculture et ambulancier) - Délibération13/07/2016
CP 16.05.643AIDES AUX ETUDIANTS ET DEVELOPPEMENT INTERNATIONALBOURSES EXPLO'RA SUP - Délibération13/07/2016
CP 16.05.644Innovation (1145) - Délibération13/07/2016
CP 16.05.645Aides aux établissements - Délibération13/07/2016
CP 16.05.646Formations sanitaires et sociales : soutien aux établissementsRéponses partenariales et cofinancées aux besoins des établissements sanitaires et sociaux - Délibération13/07/2016
CP 16.05.647Aide aux étudiants et développement international - Délibération13/07/2016
CP 16.05.648Aide aux étudiants et développement international - coopération et mobilités - Délibération13/07/2016
CP 16.05.649Investissements universitaires - Délibération13/07/2016
CP 16.05.650Projets de recherche (1130) - Délibération13/07/2016
CP 16.05.651RechercheInvestissements dans la recherche - Délibération13/07/2016
CP 16.05.652Innovation technologique - Délibération13/07/2016
CP 16.05.653Formations sanitaires et sociales - Soutien aux établissements - Investissement - Délibération13/07/2016
CP 16.06.654Soutiens économiques et économie sociale et solidaireInovizi - Délibération13/07/2016
CP 16.06.655Soutiens économiques et ESSAxe Europe de la SRI-SI - Délibération13/07/2016
CP 16.06.656Ingénierie financièreFonds de garantie pour le développement industriel - Délibération13/07/2016
CP 16.06.657Fonds d'Investissement Auvergne Durable 2 - Délibération18/07/2016
CP 16.06.658Soutiens économiques et économie sociale et solidaireIdéclic Stratégie - Délibération13/07/2016
CP 16.06.659Soutiens économiques et économie sociale et solidairePromotion des politiques économiques - Délibération13/07/2016
CP 16.06.660Soutiens economiques et Economie Sociale et SolidairePlan PME - Délibération13/07/2016
CP 16.06.661Développement économique des territoiresContrats territoriaux volet économique(hors économie de proximité, commerce, artisanat et ESS) - Délibération13/07/2016
CP 16.06.662Soutiens économiques et économie sociale et solidaireGroupements d'employeurs - Délibération13/07/2016
CP 16.06.663Soutiens Economiques et Economie Sociale et Solidaire Sectoriel Volet Emploi Compétences - Délibération13/07/2016
CP 16.06.664INGENIERIE FINANCIEREIDECLIC PRET D'HONNEUR - Délibération13/07/2016
CP 16.06.665Aide exceptionnelle (1140) - Délibération13/07/2016
CP 16.06.666Fonds d'Investissement Auvergne Durable (1226) - Délibération13/07/2016
CP 16.06.667Soutiens economiques et economie sociale et solidaireInnovation par les usages - Délibération13/07/2016
CP 16.06.668Soutiens economiques et economie sociale et solidaireFormer pour anticiper - Délibération13/07/2016
CP 16.06.669Soutiens economiques et economie sociale et solidaireActions collectives innovantes - Délibération13/07/2016
CP 16.06.670Aménagement de Parcs d'Activités Industrielles ou Artisanales - Délibération13/07/2016
CP 16.06.671Prime solidaire - Délibération13/07/2016
CP 16.06.672Stratégie et Promotion économique - Délibération13/07/2016
CP 16.07.673Parcs naturels régionauxAutres espaces de développement durable - Délibération13/07/2016
CP 16.07.674Patrimoine naturel : plan biodiversité - Délibération13/07/2016
CP 16.07.675Patrimoine naturel : Conservatoire Botanique National du Massif Central (CBNMC) - Délibération13/07/2016
CP 16.07.676Parcs naturels régionauxParticipations statutaires aux budget de fonctionnement des parcs naturels régionaux - Délibération13/07/2016
CP 16.07.677Parcs naturels régionaux - Délibération13/07/2016
CP 16.07.678POLITIQUE DE L'EAUCONTRACTUALISATION RESSOURCES EN EAU - Délibération13/07/2016
CP 16.07.679ENERGIE ET CLIMATEFFICACITE ENERGETIQUE DU BATIMENT - Délibération13/07/2016
CP 16.07.680ENERGIE ET CLIMATDECLINAISON TERRITORIALE DE LA POLITIQUE ENERGIE ET CLIMAT - Délibération13/07/2016
CP 16.07.681POLITIQUE DU PATRIMOINE NATURELCHEF DE FILE BIODIVERSITE - Délibération13/07/2016
CP 16.07.682PATRIMOINE NATURELDECLINAISON TERRITORIALE DE LA POLITIQUE DU PATRIMOINE NATUREL - Délibération13/07/2016
CP 16.07.683Parcs naturels régionaux : participation statutaire - Délibération13/07/2016
CP 16.07.684PATRIMOINE NATURELRESERVES NATURELLES REGIONALES - Délibération13/07/2016
CP 16.07.685PREVENTION DES RISQUESPREVENTION DES RISQUES NATURELS - Délibération13/07/2016
CP 16.07.686QUALITE DE L'AIR - Délibération13/07/2016
CP 16.07.687ACTIONS TRANSVERSALES ENVIRONNEMENTIMPACT ENVIRONNEMENTAL DU BATIMENT ET ECOCONSTRUCTION - Délibération13/07/2016
CP 16.07.688ACTIONS TRANSVERSALES ENVIRONNEMENTTRANSITION ENVIRONNEMENTALE DES ENTREPRISES - Délibération13/07/2016
CP 16.07.689ENERGIE ET CLIMATDEVELOPPEMENT DES ENERGIES RENOUVELABLES - Délibération13/07/2016
CP 16.07.690Parcs Naturels Régionaux : actions pilotes dans les PNR - Délibération13/07/2016
CP 16.07.691Politique de l'énergie : plan bois - Délibération13/07/2016
CP 16.08.692Désignation des représentants du Conseil Régional dans les organismes extérieurs - Délibération13/07/2016
CP 16.08.693Protocole d'accord transactionnel à la suite de l'incendie du 21 avril 2014 au Lycée Paul Béchet - Vallée de l'Arve à Cluses (Haute Savoie) - Assurances - Délibération13/07/2016
CP 16.08.694Moyens informatiques et bureautiques - Délibération13/07/2016
CP 16.08.695Gestion du personnel du siège, des antennes locales et des lycées - Demandes de remise gracieuse - Délibération13/07/2016
CP 16.08.696Mandats spéciaux - Délibération13/07/2016
CP 16.08.697Gestion du personnel du siège, des antennes locales et des lycées - Conventions relatives à la gestion d'agents - Délibération13/07/2016
CP 16.09.698Actions de formations Actions partenariales-Ecoles de la deuxième chance - Délibération18/07/2016
CP 16.09.699Travaux et Equipements dans les CFA - Mise en sécurité - Délibération13/07/2016
CP 16.09.700Accueil, information, orientation et accompagnement des parcours Partenariat réseaux AIO- Contrats d'objectifs MIFE - Délibération13/07/2016
CP 16.09.701Accueil, information, orientation et accompagnement des parcours Partenariats réseaux AIO- contrats d'objectifs missions locales - Délibération13/07/2016
CP 16.09.702Avenant à la Convention annuelle d'application du Contrat de Plan Régional de Développement des Formations et de l'Orientation Professionnelles des jeunes et des adultes (CPRDFOP) pour la rentrée scolaire et universitaire 2016 - Délibération13/07/2016
CP 16.09.703Programme de formations spécifiques en faveur des personnes handicapées - Délibération13/07/2016
CP 16.09.704Carte des formations Professionnelles initiales (voie scolaire et apprentissage)Avenant à la carte rentrée scolaire 2016 du territoire auvergnat - Délibération13/07/2016
CP 16.09.705Fonctionnement des CFAAide au fonctionnement des Centres de Formation d'Apprentis - Délibération13/07/2016
CP 16.09.706Rémunération des stagiairesRémunération - Délibération13/07/2016
CP 16.09.707Actions de formationsSoutien à la mobilité - Délibération13/07/2016
CP 16.09.708Support et développement de la formation continuePolitiques supports et communicationEvènementiel/Communication - Délibération13/07/2016
CP 16.09.709Aide aux apprentis et au développement de l'apprentissage - Transport, Hébergement, restauration 2016 - Délibération13/07/2016
CP 16.09.710Accueil, information, orientation et accompagnement des parcoursVAE - conseil, assistance renforcée et animation territoriale VAE 2016 - Délibération13/07/2016
CP 16.09.711Travaux et équipements dans les CFA - Acquisition de bâtiment et travaux - Délibération13/07/2016
CP 16.09.712Accueil, information,orientation et accompagnement des parcoursProjets collectifs d'accompagnementActions spécifiques régionales - Délibération13/07/2016
CP 16.09.713Support et developpement de la formation continueCentres de ressources illettrisme - Délibération13/07/2016
CP 16.09.714Rémunération des stagiaires - Délibération13/07/2016
CP 16.09.715Aide aux apprentis et au développement de l'apprentissageAide à l'acquisition du 1er équipement dans les CFA - Délibération13/07/2016
CP 16.09.716Aides aux apprentis et au développement de l'apprentissageAide RHT pour les apprentis - Délibération13/07/2016
CP 16.09.717Aides aux apprentis et au développement de l'apprentissagePlan régional d'actions pour le développement de l'apprentissage (PRADA) - Délibération13/07/2016
CP 16.09.718Actions de formationsActions projets collectifsAPC régionaux - Demandeurs d'emploi - Délibération13/07/2016
CP 16.09.719Travaux et Equipements dans les CFA - Acquisition d'équipements pédagogiques et petits travaux - Délibération13/07/2016
CP 16.09.720Rémunération des stagiairesRémunération - Délibération13/07/2016
CP 16.09.721Rémunération des stagiairesRémunération - Délibération13/07/2016
CP 16.09.722Actions expérimentales territoriales ou sectorielles - Délibération13/07/2016
CP 16.09.723Aides aux apprentis et au développement de l'apprentissage - Aide à la définition d'un projet professionnel dans le cadre des centres d'aide à la décision (CAD) des Chambres de Métiers et de l'Artisanat - Délibération13/07/2016
CP 16.09.724Actions de formationsActions projets collectifsAPC régionaux - Délibération13/07/2016
CP 16.09.725Fonctionnement des CFA - Dispositif d'initiation aux métiers en alternance (DIMA) - Délibération13/07/2016
CP 16.09.726Actions de formationsSoutien aux ateliers et chantiers d'insertion - Délibération13/07/2016
CP 16.10.727Autres interventions périscolairesBourse au mérite - Délibération13/07/2016
CP 16.10.728Travaux dans les lycées publicsProvision pour travaux d'économie d'énergie et de fluides - Délibération13/07/2016
CP 16.10.729Travaux dans les lycées publicsSubventions de fonctionnement de Petite Maintenance Immobilière - Délibération13/07/2016
CP 16.10.730Travaux dans les lycées publicsAffaires foncières - Lycée agricole viticole Bel Air à Saint Jean d'Ardières (69) - Délibération11/07/2016
CP 16.10.731Installation d'une centrale photovoltaïque sur le Domaine Public de la RégionLycée Louis Pasteur - Lempdes (Puy-de-Dôme) - Délibération13/07/2016
CP 16.10.732Subventions pour travaux dans les lycées - Délibération13/07/2016
CP 16.10.733Dotations complémentaires aux lycées publics - Délibération13/07/2016
CP 16.10.734Travaux dans les lycées publicsConvention d'archéologie préventive Cité mixte Camille Vernet à Valence (26) - Délibération13/07/2016
CP 16.10.735Manuels scolaires et 1er équipementAide à l'acquisition du 1er équipement - Délibération13/07/2016
CP 16.10.736Remplacement du Système de Sécurité Incendie dans 12 établissements de la région - Délibération13/07/2016
CP 16.10.737Lycée La Fayette à Clermont-FerrandRénovation des toitures et façades - Délibération13/07/2016
CP 16.10.738Travaux dans les lycées publicsProrogation de petite maintenance Immobilière des lycées publics - Délibération13/07/2016
CP 16.10.739Equipements pédagogiques et informatiques des lycées publicsEquipement matériel des EPLE - Marchés - Délibération13/07/2016
CP 16.10.740Autres interventions périscolairesMarchés - Délibération13/07/2016
CP 16.10.741Travaux dans les lycées publicsSubventions d'investissement de Petite Maintenance Immobilière - Délibération13/07/2016
CP 16.10.742Travaux dans les lycées publicsConvention spécifique de financement Cité mixte François-Jean Armorin à Crest (26) - Délibération13/07/2016
CP 16.10.743Travaux dans les lycées publicsConvention spécifique de financementCité mixte Saint Exupery à bourg Saint Maurice (73) - Délibération13/07/2016
CP 16.10.744Travaux dans les lycées publicsAffaires foncières - Lycée Claude Lebois à Saint Chamond (42) - Délibération13/07/2016
CP 16.10.745Travaux dans les lycées publicsAffaires foncières - Lycée du Parc à Lyon (69) - Délibération13/07/2016
CP 16.10.746Administration Générale - Cuisine et restauration - Mon Lycée Mange Bio - Délibération13/07/2016
CP 16.10.747Travaux dans les lycées publicsMaintenance du patrimoine - Délibération13/07/2016
CP 16.10.748Accord transactionnel avec la société CHARBONNEL - Délibération13/07/2016
CP 16.10.749Autres interventions périscolairesMondial des métiers - Délibération13/07/2016
CP 16.10.750Autres intervention périscolairesEureka - Délibération13/07/2016
CP 16.10.751Administration généraleLogement de fonction des EPLE - Délibération13/07/2016
CP 16.10.752Administration GénéraleAvenants aux contrats délégation service publique pour la restauration scolaire - Délibération13/07/2016
CP 16.10.753Adminitration Générale - Délégation Service Public de la restauration scolaire des lycées Rosa Parks (Neuville sur Saône, Rhône), Pierre Béghin (Moirans, Isère) et le Grésivaudan (Meylan, Isère),désignation des délégataires - Délibération11/07/2016
CP 16.10.754Travaux dans les lycées publicsProtocole transactionnel lycée Benoît Charvet à St Etienne (42) - Délibération11/07/2016
CP 16.10.755Administration généraleConvention d'hébergement - Délibération13/07/2016
CP 16.10.756Fonctionnement des lycées publicsDotations complémentaires - Délibération13/07/2016
CP 16.10.757Lycées privés - Aide à l'investissement des lycées privés sous contrat d'association avec l'Etat - Délibération13/07/2016
CP 16.10.758Lycée Paul Constans à MontluçonRéalisation d'un complexe sportif - Délibération13/07/2016
CP 16.10.759Equipements périscolaires non pédagogiques - Cuisine et restaurationSubventions en investissement - Equipements de restauration - Délibération13/07/2016
CP 16.10.760Travaux dans les lycées publicsTICE - Infrastructures de communication - Investissement - Délibération13/07/2016
CP 16.10.761Equipement pédagogiques et informatiques des lycées publicsTICE - Marchés - Fonctionnement - Délibération13/07/2016
CP 16.10.762Autres interventions péri scolairesPolitique régionale de raccrochage des jeunes sortant du système de formation initiale sans un diplôme national ou une certification professionnelle - Délibération13/07/2016
CP 16.10.763Equipements pédagogiques et informatiques des lycées publicsTICE - Marchés - Investissement - Délibération13/07/2016
CP 16.10.764Administration généraleModification du réseau des EPLE - Délibération13/07/2016
CP 16.10.765Equipements pédagogiques et informatiques des lycées- TICE - Subventions - Investissement - Délibération13/07/2016
CP 16.10.766Autres interventions périscolairesBourse d'équipement professionnel pour les jeunes - Délibération13/07/2016
CP 16.10.767Autres interventions périscolairesBourse Explora initial - Délibération13/07/2016
CP 16.10.768Autres interventions périscolairesConvention de mise à disposition a titre gratuit de moyens matériels au profit de l'AROM (Association Rhône-Alpes pour l'Orientation et la Promotion des Métiers) - Délibération13/07/2016
CP 16.10.769Equipements pédagogiques et informatiques des lycées publicsEquipement matériel des EPLE - Subventions - Délibération13/07/2016
CP 16.10.770Travaux dans les lycées publics - Délibération13/07/2016
CP 16.10.771Autres interventions périscolairesFonds commun des services d'hébergement - Délibération13/07/2016
CP 16.10.772Equipements pédagogiques et informatiques des lycées publicsVie des biens - cession de la région aux lycées - Délibération13/07/2016
CP 16.10.773Administration généralePersonnalités qualifiées - Délibération13/07/2016
CP 16.10.846Autres interventions périscolairesBourse au mérite - Délibération13/07/2016
CP 16.10.847Travaux dans les lycées publicsProtocole transactionnel Lycée Claude Lebois à Saint Chamond (42) - Délibération11/07/2016
CP 16.11.774Aménagement touristiqueProgrammes interrégionaux du massif central - Délibération13/07/2016
CP 16.11.775Politique interrégionale de Massif central - Délibération13/07/2016
CP 16.12.776Développement numériqueRapplic, le magasin d'applications mobiles régionales : concours d'application - Délibération13/07/2016
CP 16.12.777Développement numériqueRhône Alpes numérique : solidarité numérique (orientation 2) - Délibération13/07/2016
CP 16.12.778Développement numériqueMutation numérique (orientation 4) - Délibération13/07/2016
CP 16.12.779Développement numériqueRhône Alpes, la Région connectée - Délibération13/07/2016
CP 16.12.780Développement numériqueRhône alpes numérique : mutation numérique (orientation 4) - Délibération13/07/2016
CP 16.12.781Développement numériqueRhône alpes numérique : Amplivia (orientation 5) - Délibération13/07/2016
CP 16.13.782Missions et accueils nord nord - Délibération13/07/2016
CP 16.13.783Coopérations décentralisées et autres coopérations internationales (4159) - Délibération13/07/2016
CP 16.13.784Mobilité Européenne des Jeunes (40016) - Délibération13/07/2016
CP 16.13.785FRANCOPHONIE - Délibération13/07/2016
CP 16.13.786COOPERATION AU DEVELOPPEMENT ET SOLIDARITES INTERNATIONALES - Délibération13/07/2016
CP 16.13.787STRATEGIES EUROPEENNES ET MOBILITE - Délibération13/07/2016
CP 16.13.788COOPERATIONS INTERREGIONALES - Délibération13/07/2016
CP 16.14.789SantéSanté environnement - Délibération13/07/2016
CP 16.14.790SANTEEGALITE D'ACCES A LA SANTE - Délibération13/07/2016
CP 16.14.791SANTEPREVENTION ET PROMOTION DE LA SANTE - Délibération13/07/2016
CP 16.16.792Promotion et structuration du tourismeGrande traversée des Alpes - Délibération13/07/2016
CP 16.16.793Hébergements touristiquesPolitique régionale en faveur des refuges de montagne - Délibération13/07/2016
CP 16.16.794Promotion et structuration du tourismeStation thermale de Montbrun les Bains - Délibération13/07/2016
CP 16.16.795Hébergements touristiquesTourisme social et solidaire - Délibération13/07/2016
CP 16.16.796Programme Régional Tourisme et Handicap (1457) - Délibération13/07/2016
CP 16.16.797Promotion et structuration du tourismeGrand Projet Rhône-Alpes «Caverne du Pont d'Arc - Empreintes d'humanité » - Délibération13/07/2016
CP 16.16.798Fonds Régional d'Intervention Touristique (1461) - Délibération13/07/2016
CP 16.16.799Aménagement touristique - Délibération13/07/2016
CP 16.16.800Hébergement touristiqueStructuration des acteurs - Délibération13/07/2016
CP 16.16.801Hébergements Nattitude (1470) - Délibération13/07/2016
CP 16.16.802Promotion et structuration du tourismeRhône Alpes Tourisme - Comité Régional du Tourime - Délibération13/07/2016
CP 16.16.803Aide au développement d'une filière agri-tourisme de qualité (1474) - Délibération13/07/2016
CP 16.16.804Aide aux études pour les hébergements touristiques (1442) - Délibération13/07/2016
CP 16.16.805Etudes d'aménagements touristiques (1456) - Délibération13/07/2016
CP 16.17.806Transports collectifs d'intérêt régional LEMAN EXPRESS convention de partenariat - Délibération13/07/2016
CP 16.17.807Actions transversales et pilotageParticpation de la Région en tant que partenaire à un projet européen interreg espace alpin - Délibération13/07/2016
CP 16.17.808Actions transversales et pilotageParticipation de la Région en tant que chef de file à un projet européen interreg espace alpin - Délibération13/07/2016
CP 16.17.809Pôles et gares (2278)Financement d'un centre de visionnage en gare de Clermont-Ferrand - Délibération13/07/2016
CP 16.17.810Soutien aux politiques territoriales - Délibération13/07/2016
CP 16.17.811"Transports collectifs d'intérêt régionalProjet OùRA!: fixation des tarifs des produits vendus sur le site ""oura.com"" et avenant n° 2 à la convention cadre entre la Région et ses partenaires pour la mise en oeuvre et le fonctionnement d'OùRA! en Rhône-Alpes" - Délibération13/07/2016
CP 16.17.812Contrat de territoire 3ème génération (2145) - Délibération13/07/2016
CP 16.17.813Contrats régionaux de développement durable du territoire Auvergne + 2ème génération (2111) - Délibération13/07/2016
CP 16.17.814Transports collectifs d'intérêt régionalAttribution de subvention - Délibération13/07/2016
CP 16.17.815Actions transversales et pilotageCongrès national 2016 des maires ruraux de France dans la Loire - Délibération13/07/2016
CP 16.17.816Actions transversales et pilotageGrands projets de Rhône Alpes (GPRA) - Délibération13/07/2016
CP 16.17.817Actions transversales et pilotageAvis sur les documents d'urbanisme - Délibération13/07/2016
CP 16.17.818Transports collectifs d'intérêt régionalConventions et accord tarifaires - Délibération13/07/2016
CP 16.17.819Actions transersales et pilotagePolitique foncière - Délibération13/07/2016
CP 16.17.820Pôles intermodaux, gares, services aux voyageursAttribution de subventions - Délibération13/07/2016
CP 16.17.821Transports collectifs d'intérêt régionalTransport routier de voyageurs: cars Rhône-Alpes - Délibération13/07/2016
CP 16.17.823Services communsContribution statutaire - Délibération13/07/2016
CP 16.17.824Infrastructures FerroviairesAttribution de subventions - Délibération13/07/2016
CP 16.17.825"Autres actions transportAssociation ""aide en gare sos voyageurs""" - Délibération13/07/2016
CP 16.17.826Mode fluvialContribution statutaire - Délibération13/07/2016
CP 16.17.827ECOMOBILITEATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - Délibération13/07/2016
CP 16.17.828ECOMOBILITEPROROGATION DE PERIODE D'ELIGIBILITE - Délibération13/07/2016
CP 16.17.829Actions transversales et pilotageAffectation 2016 - CERF RHONE ALPES - Délibération13/07/2016
CP 16.17.831Transports collectifs d'intérêt régionalHarmonisation des tarifs du service public de transport régional de voyageurs - convergence des politiques régionales Auvergne - Rhône-Alpes - Délibération13/07/2016
CP 16.18.832VIE ASSOCIATIVEACCOMPAGNEMENT A LA STRUCTURATION DES PROJETS - Délibération13/07/2016
CP 16.18.833JEUNESSECONVENTIONS D'OBJECTIFS JEUNESSE ET DE PARTENARIAT - Délibération13/07/2016
CP 16.18.834VIE ASSOCIATIVESOUTIEN PLURIANNUEL AUX PROJETS ASSOCIATIFS - Délibération13/07/2016
CP 16.18.835JEUNESSESOUTIEN AUX INITIATIVES, ENGAGEMENTS ET VOLONTARIAT - Délibération13/07/2016
CP 16.18.836VIE ASSOCIATIVEACCOMPAGNEMENT DE LA STRUCTURATION DES PROJETS - Délibération13/07/2016
CP 16.18.837JEUNESSESOUTIEN AUX INITIATIVES, ENGAGEMENTS ET VOLONTARIAT - Délibération13/07/2016
CP 16.18.838PROMOTION ET DEVELOPPEMENT DU SPORTMANIFESTATIONS SPORTIVES - Délibération13/07/2016
CP 16.18.839PROMOTION ET DEVELOPPEMENT DU SPORTCENTRES RESSOURCES DES BENEVOLES STRUCTURES D'ACCOMPAGNEMENT - Délibération13/07/2016
CP 16.18.840PROMOTION ET DEVELOPPEMENT DU SPORTTEAM AUVERGNE RHONE-ALPES - Délibération13/07/2016
CP 16.18.841Vie associativeEmplois tremplins (6121) - Délibération13/07/2016
CP 16.18.842Pack jeune adultePrix de l'éducation - Délibération13/07/2016
CP 16.18.843Promotion et développement du sportManifestations sportives de haut niveau (5129) - Délibération13/07/2016
CP 16.18.844Promotion et développement du sportClubs sportifs de haut niveau (5123) - Délibération13/07/2016
CP 16.18.845Vie associative (6124) - Délibération13/07/2016