Commission Permanente du 09 février 2017



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de publication
CP 17.01.14Développement et amélioration de l'habitatActions en faveur des publics prioritaires - Délibération15/02/2017
CP 17.01.15DEVELOPPEMENT ET AMELIORATION DE L'HABITAT (P019O004) - Délibération15/02/2017
CP 17.01.16Requalification urbaine - Délibération15/02/2017
CP 17.03.17Forêt et filière bois - Délibération15/02/2017
CP 17.03.18AgricultureInstallation, emploi en agriculture - Délibération15/02/2017
CP 17.03.19AgriculturePartenariats agricoles et accompagnement de la politique - Délibération15/02/2017
CP 17.03.20AgricultureInvestissements dans les exploitations - Délibération15/02/2017
CP 17.03.21AgricultureSoutien au secteur agroalimentaire - Délibération15/02/2017
CP 17.03.22AgricultureSoutien aux filières - Délibération15/02/2017
CP 17.03.23AgricultureRecherche, innovation et développement - Délibération15/02/2017
CP 17.03.24AgricultureAvances aux groupes d'action locale - Délibération15/02/2017
CP 17.04.25Soutiens économiques, Innovation, InternationalEconomie Sociale et Solidaire - Délibération15/02/2017
CP 17.04.26Soutiens economiques, Innnovation, internationalProgramme économie de proximité - Délibération15/02/2017
CP 17.05.27Aides aux étudiants santé socialAutres aides - fonds d'aide d'urgence - Délibération15/02/2017
CP 17.05.28Formations sanitaires et sociales :AIdes aux étudiants santé social - Autres aides - Délibération15/02/2017
CP 17.05.29Formations sanitaires et sociales - aides aux établissements : Autres interventions - Délibération15/02/2017
CP 17.05.30Aides aux étudiants et développement international.Bourses de mobilité à l'international EXPLO'RA SUP et AMI - Délibération15/02/2017
CP 17.05.31Aide aux étudiants et développement international - Délibération15/02/2017
CP 17.05.32Soutien aux établissements santé social Aides aux établissements - Autorisation et agrément des instituts de formation - Délibération15/02/2017
CP 17.05.33RechercheSoutien à la Recherche - Délibération15/02/2017
CP 17.05.34RechercheModifications administratives - Délibération15/02/2017
CP 17.05.35Rechercheinvestissements lourds - Délibération15/02/2017
CP 17.05.36InnovationAnimation et réseaux - Délibération15/02/2017
CP 17.05.37InnovationFabrication additive - Délibération15/02/2017
CP 17.05.38InnovationProjets de recherche et développement - Délibération15/02/2017
CP 17.05.39InnovationModifications administratives - Délibération15/02/2017
CP 17.05.40Investissements universitaires - Délibération15/02/2017
CP 17.05.41Investissements universitaires - Délibération15/02/2017
CP 17.05.42Recherche - Soutien aux projets de recherche - Délibération15/02/2017
CP 17.05.43Dispositifs pour la mise en oeuvre de la Stratégie Régionale d'Enseignement Supérieur de Recherche et d'Innovation (SRESRI) - Délibération15/02/2017
CP 17.05.44Soutien aux établissements santé-social-Aides aux établissements- Universitarisation de la formation en Masso-Kinésithérapie - Délibération15/02/2017
CP 17.06.45Aides aux entreprisesOpérations extinction de stocksAides exceptionnelles - Délibération15/02/2017
CP 17.06.46Soutiens economiques, innovation, internationalAgence régionale - Délibération15/02/2017
CP 17.06.47Soutiens économiques, innovation, international Auvergne Nouveau Monde (1225) - Délibération15/02/2017
CP 17.06.48Aide aux entreprisesAide au recrutement de cadre export - Délibération15/02/2017
CP 17.06.49Ingénierie FinancèreGarantie - Délibération15/02/2017
CP 17.06.50Ingénierie Financière Prêts et avances - Délibération15/02/2017
CP 17.06.51Soutiens Economiques, Innovation, InternationalActions collectives Plan Pme et Industrie du Futur - Délibération15/02/2017
CP 17.06.52Soutiens Economiques, Innovation, InternationalGroupements d'Employeurs, groupements d'employeurs pour l'insertion et la qualification - Délibération15/02/2017
CP 17.06.53Soutiens Economiques, Innovation, InternationalARACT Auvergne-rhone-alpes - Délibération15/02/2017
CP 17.06.54Soutiens économiques, Innovation, International Former pour anticiper volet collectif - Délibération15/02/2017
CP 17.06.55Soutiens économiques, Innovation, International Innovation dans les organisations - Délibération15/02/2017
CP 17.06.56Soutiens économiques, Innovation, International Politique sectorielle - Délibération15/02/2017
CP 17.06.57Développement économique des territoiresParcs d'activités économiques d'Auvergne - Délibération15/02/2017
CP 17.06.58Aides aux entreprises - Délibération15/02/2017
CP 17.06.226Soutiens économiques, Innovation, International Politique Création d'entreprises - Délibération15/02/2017
CP 17.06.234Soutiens économiques, Innovation, International Avance sur budget : plan de développement international des PME-PMI - Délibération15/02/2017
CP 17.06.236Développement économique des territoiresSyndicat Mixte d'Aménagement du Genevois (SMAG) - Délibération20/02/2017
CP 17.07.59Patrimoine naturelRéserves naturelles régionales - Délibération15/02/2017
CP 17.07.60Patrimoine naturelMonts d'Auvergne - Délibération15/02/2017
CP 17.07.61Energie et climatAnimation, expertise et innovation liées à l'énergie - Délibération15/02/2017
CP 17.07.62Energie et climatDéclinaison territoriale de la politique énergie climat - Délibération15/02/2017
CP 17.07.63Energie et climatDéveloppement des énergies renouvelables - Délibération15/02/2017
CP 17.07.64Patrimoine naturelChef de file biodiversité - Délibération15/02/2017
CP 17.07.65Actions transversales environnementTransition environnementale des entreprises - Délibération15/02/2017
CP 17.07.66Prévention des risquesSolidarité post catastrophe - Délibération15/02/2017
CP 17.07.67Actions transversales environnementImpact environnemental du bâtiment et écoconstruction - Délibération15/02/2017
CP 17.07.68Prévention des risquesPlan de prévention des risques technologiques - Délibération15/02/2017
CP 17.07.69Parcs naturels régionaux - Délibération15/02/2017
CP 17.07.70Parcs Naturels RégionaauxParticipations statutaires aux budgets de fonctionnement des Parcs Naturels Régionaux - Délibération15/02/2017
CP 17.07.71Qualité de l'air - Délibération15/02/2017
CP 17.07.224Patrimoine naturelDéclinaison territoriale de la politique du patrimoine naturel - Délibération15/02/2017
CP 17.07.225Politique de l'eauContractualisation ressources en eau - Délibération15/02/2017
CP 17.08.72Gestion du personnel du siège, des antennes locales et des lycées - Subventions aux associations des oeuvres sociales et culturelles de la Région - Délibération15/02/2017
CP 17.08.73Gestion du personnel du siège, des antennes locales - Mise à disposition - Délibération15/02/2017
CP 17.08.74Gestion du personnel du siège, des antennes locales et des lycées - Convention relative à la fonction d'inspection dans le cadre de la santé et la sécurité au travail - Délibération15/02/2017
CP 17.08.75Gestion du personnel du siège, des antennes locales et des lycées - dispositif en faveur des agents de la Région Auvergne Rhône-Alpes réservistes - Délibération15/02/2017
CP 17.08.76garanties d'emprunt des lycées privés sous contrat avec l'état relevant de l'enseignement agricole et de l'éducation nationale - Délibération15/02/2017
CP 17.08.77Gestion du personnel des lycées - Financement du dispositif des contrats aidés dans les lycées - Délibération15/02/2017
CP 17.08.78Désignation des représentants du Conseil régional dans les organismes extérieurs - Délibération15/02/2017
CP 17.08.79Gestion du personnel du siège et des antennes locales - Mise à disposition de 2 agents dans le cadre du transfert du CREPS de Vichy Auvergne et compensation financière - Délibération15/02/2017
CP 17.08.80Moyens informatiques et bureautiques - Délibération15/02/2017
CP 17.08.81Moyens informatiques et bureautiques - Délibération15/02/2017
CP 17.08.82Protocole relatif aux missions relevant de l'autorité d'audit pour les fonds européens - Délibération15/02/2017
CP 17.08.83Moyens GénérauxRapport d'activités 2015 des DSP Vulcania et Grande Halle - Délibération15/02/2017
CP 17.08.84Mandats spéciaux - Délibération15/02/2017
CP 17.08.85Moyens Généraux : site de Charbonnières-les -bains - Délibération15/02/2017
CP 17.08.86Agence culturelle Le Transfo - Délibération15/02/2017
CP 17.09.87Actions de formationAutres actions partenarialesFormations en environnement spécifique - Centre de ressource d'expertise et de performance sportive Rhône-Alpes (CREPS) - Vallon Pont d'Arc - Délibération15/02/2017
CP 17.09.88Actions de formation Autres actions partenariales Dispositif d'accompagnement des sportifs de haut-niveau-Centre de ressources d'expertise et de performance sportive Rhône-Alpes (CREPS) site Vallon Pont D'Arc - Délibération15/02/2017
CP 17.09.89Actions de formationAutres actions partenariales Formation gardien de refuge - Université Toulouse le Mirail (Département ISTHIA - L'institut supérieur du tourisme de l'hôtellerie et de l'alimentation - Délibération15/02/2017
CP 17.09.90Accueil, information, orientation, accompagnement des parcoursAccueil, information, orientation, accompagnementMobilité, hébergement, restauration, santé - Délibération15/02/2017
CP 17.09.91Actions de formationAutres actions partenariales Formation BPJEPS (Brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport) vol libre - Ecole nationale du ski alpin (ENSA- 74) - Délibération15/02/2017
CP 17.09.92Actions de formation Ecoles de la deuxième chance Rhône-Alpes - Délibération15/02/2017
CP 17.09.93Actions de formation Formation pour les personnes sous main de justice - Délibération15/02/2017
CP 17.09.94Accueil, Information, Orientation, Accompagnement des ParcoursSPRO (service public régional de l'orientation) - Délibération15/02/2017
CP 17.09.95Actions de formationFormations individuellesActions projets individuels - Enveloppe 2017 - Délibération15/02/2017
CP 17.09.96Aides aux apprentisTHR - Délibération15/02/2017
CP 17.09.97Financement des CFATravaux et équipement dans les CFA - Délibération15/02/2017
CP 17.09.98Actions de formationActions projets collectifsAPC régionaux demandeurs d'emploi - Délibération15/02/2017
CP 17.09.99SolidaritésOpération : insertion professionnelle des personnes handicapées - Délibération15/02/2017
CP 17.09.100Actions de formation : mobilité européenne - Délibération15/02/2017
CP 17.09.101Information sur la formation - Délibération15/02/2017
CP 17.09.102Financement des CFA - Subvention de fonctionnement des CFA 2017 - Délibération15/02/2017
CP 17.09.103Actions de formationsActions projetscollectifsAPC régionaux métiers en tension - Délibération15/02/2017
CP 17.09.104Rémunération des stagiairesRémunération des stagiaires de la formation professionnelle - Délibération15/02/2017
CP 17.09.105Aide au développement de l'apprentissage - Convention d'échange de données entre les rectorats et la Région - Délibération15/02/2017
CP 17.09.106Support et développement de la Formation Continue - Délibération15/02/2017
CP 17.09.107Accompagnement d'actions partenariales pour l'insertiondes personnes en difficulté - Délibération15/02/2017
CP 17.09.108Accueil, Information, Orientation, Accompagnement des parcours - Délibération15/02/2017
CP 17.09.227Financement des CFA - Evolution de l'offre de formation professionnelle initiale et sanitaire et sociale en Auvergne - Rhône-Alpes pour la rentrée 2017 - Délibération15/02/2017
CP 17.09.228Financement des CFASubvention de fonctionnement des CFA - Délibération15/02/2017
CP 17.09.229Actions de formationAutres actions partenariales Groupe pour l'emploi des probationnaires - Délibération15/02/2017
CP 17.09.230Accueil, Information, Orientation, Accompagnement des ParcoursSPRO (service public régional de l'orientation) - Délibération15/02/2017
CP 17.09.231Actions de formationAutres actions partenarialesInstitut régional pour les métiers d'arts et la création contemporaine - Délibération15/02/2017
CP 17.10.109Travaux dans les lycées publicsDérogation au règlement des subventions régionales pour les subventions attribuées aux lycées publics - Délibération15/02/2017
CP 17.10.110Autres interventions périscolaires - Orientation Actions diverses - Modification administrative - Délibération15/02/2017
CP 17.10.111Travaux dans les lycées publics Dérogation au règlement des subventions régionales pour les subventions de Maintenance quotidienne - Délibération15/02/2017
CP 17.10.112Travaux dans les lycées publicsMaintenance du patrimoine - Programmation 2017 - Délibération15/02/2017
CP 17.10.113Travaux dans les lycées publicsProvision pour travaux d'économie d'énergie et de fluides - Délibération15/02/2017
CP 17.10.114Travaux dans les lycées publicsSubventions d'investissement de petite maintenance Immmobilière - Délibération15/02/2017
CP 17.10.115Travaux dans les lycées publicsSubventions de fonctionnement de petite maintenance immobilière - Délibération15/02/2017
CP 17.10.116Travaux dans les lycées publicsAffaires foncières - Acquisition de parcelles - Lycée hôtelier François Rabelais à Dardilly (69) - Délibération15/02/2017
CP 17.10.117Travaux dans les lycées publicsOpérations programmation pluriannuelle d'investissement Rhône-Alpes en achèvement - Compléments - Délibération15/02/2017
CP 17.10.118Travaux dans les lycées publicsAffaires foncières - Transfert de parcellaire - Lycée Alfred de Musset à Villeurbanne (69) - Délibération15/02/2017
CP 17.10.119Travaux dans les lycées publicsAffaires foncières - Désaffectation foncière de parcelle - Etablissement Public Local d'Enseignement Agricole Roanne Chervé à Perreux (42) - Délibération15/02/2017
CP 17.10.120Autres interventions periscolaires : Aide aux projets des lycées- Modifications administratives - Délibération15/02/2017
CP 17.10.121Administration générale - Délégation de service public pour la restauration scolaireRapport pour information non soumis au vote - Délibération15/02/2017
CP 17.10.122Travaux dans les lycées publicsRaccordement au réseau de chaleur urbain de Lyon (69) - Délibération15/02/2017
CP 17.10.123Travaux dans les lycées publicsRaccordement au réseau de chaleur urbain des lycées Aubry et l'Oiselet à Bourgoin Jallieu (38) - Délibération15/02/2017
CP 17.10.124Autres interventions périscolairesInterventions périscolaires diversesMarchés - Délibération15/02/2017
CP 17.10.125Administration généraleAvenants aux contrats de délégation de service public pour la restauration scolaire - Délibération15/02/2017
CP 17.10.126Autres interventions périscolaires - Orientation Mondial des métiers - Délibération15/02/2017
CP 17.10.127Travaux dans les lycées publicsProlongation du délai de caducité de subventionsde travaux d'économie d'énergie et de fluides - Délibération15/02/2017
CP 17.10.128Fonctionnement des lycées publicsDotation de fonctionnement des lycées publics - Délibération15/02/2017
CP 17.10.129Travaux dans les lycées publicsProlongation du délai de caducité de subventions de Petite Maintenance Immobilière - Délibération15/02/2017
CP 17.10.130Fonctionnement des lycées publicsDotation de fonctionnement des lycées publics - Délibération15/02/2017
CP 17.10.131Travaux dans les lycées publicsCités mixtes - Convention spécifique de financement de la cité mixte Alain Borne - Montélimar (26) - Délibération15/02/2017
CP 17.10.132 Equipements pédagogiques et informatiques des lycées publics - Equipements pédagogiques des lycées publics - Subventions - Délibération15/02/2017
CP 17.10.133RestaurationRestauration de qualité et démarches de développement durableMarché - Délibération15/02/2017
CP 17.10.134 Equipements pédagogiques et informatiques des lycées publics - Equipements pédagogiques des lycées publics - Marchés - Délibération15/02/2017
CP 17.10.135RestaurationEquipements de restaurationSubventions - Délibération15/02/2017
CP 17.10.136Travaux dans les lycées publicsCités mixtes - Avenant n° 2 à la convention spécifique de financement - Cité mixte Stendhal à Grenoble (38) - Délibération15/02/2017
CP 17.10.137Administration généraleConvention relative au fonctionnement du gymnase provisoire du lycée Pierre du Terrail - Délibération15/02/2017
CP 17.10.138Administration Générale Logements de fonction - Délibération15/02/2017
CP 17.10.139Fonds Commun des Services d'Hébergement - Délibération15/02/2017
CP 17.10.140Equipements périscolaires non pédagogiquesMarchés - Délibération15/02/2017
CP 17.10.141Autres interventions périscolaires - Raccrochage en formation et pour l'emploi - Subvention - Délibération15/02/2017
CP 17.10.142Gestion des personnels des lycéesEquipements individuels des ATTEEMarchés - Délibération15/02/2017
CP 17.10.143Travaux dans les lycées publicsRaccordement au réseau de chaleur urbain du lycée René Perrin à Ugine (73) - Délibération15/02/2017
CP 17.10.144Administration généralePersonnalités qualifiées - Délibération15/02/2017
CP 17.10.145Lycées privésForfait d'externat part matériel - Forfait d'externat part personnel - Délibération15/02/2017
CP 17.10.146Participation à des cités mixtesFonctionnement des collèges intégrés à une cité mixte - Délibération15/02/2017
CP 17.10.147Patrimoine Régional - Régularisations foncières et de propriétéLycée agricole de Brioude Bonnefont - site de Fontannes (Haute-Loire) - Délibération15/02/2017
CP 17.10.148Patrimoine Régional - Régularisations foncières et de propriétéLycée Geneviève Vincent - Commentry (Allier) - Délibération15/02/2017
CP 17.10.149RestaurationRestauration de qualité et Démarches de Développement Durable - Délibération15/02/2017
CP 17.10.150Lycées privésaide a l'investissement des lycées privés - Délibération15/02/2017
CP 17.10.151Travaux dans les lycées publicsOpérations PPI Rhône-Alpes en achèvement - Transaction - Délibération15/02/2017
CP 17.10.152Travaux dans les lycées publicsTravaux de sécurisation - Délibération15/02/2017
CP 17.10.153Programme travaux dans les lycées publicsSubventions pour travaux - Délibération15/02/2017
CP 17.10.154Programme travaux dans les lycées publicsSubventions pour les Agences de l'Energie dans les Lycées - Délibération15/02/2017
CP 17.10.155Programme travaux dans les lycées publicsDotations complémentaires - Délibération15/02/2017
CP 17.10.156Travaux dans les lycées publicsProgrammation 2017 - Délibération15/02/2017
CP 17.10.157Administration générale - Contrats d'objectifs tripartites - Délibération15/02/2017
CP 17.10.158Autres interventions périscolaires - mobilité internationale des lycéens - Délibération15/02/2017
CP 17.10.159Autres interventions périscolairesRaccrochage en formation et pour l'emploi - marchés - Délibération15/02/2017
CP 17.10.160Projet de construction du nouveau lycée de l'agglomération clermontoise - Délibération15/02/2017
CP 17.10.161Autres interventions périscolairesAides aux projets des lycées - Délibération15/02/2017
CP 17.10.162Patrimoine régionalRégularisations foncières de propriétéLycée Charles et Adrien Dupuy - Le Puy en Velay (Haute-Loire) - Délibération15/02/2017
CP 17.10.220Carte jeunes Auvergne-Rhône-Alpes : modalités pratiques préparatoires - Délibération15/02/2017
CP 17.11.163Contrat de Projets Etat Région Auvergne 2007-2013 - Délibération15/02/2017
CP 17.11.164MontagneActions transversales montagneCotisations et dépenses diverses - Délibération15/02/2017
CP 17.11.165Plan régional en faveur de la montagne - Délibération15/02/2017
CP 17.11.186Fonds Régional d'Intervention Touristique - Délibération15/02/2017
CP 17.12.166Développement numérique Rhône-Alpes numérique : salon de l'Internet des objets (SIDO) (Orientation2) - Délibération15/02/2017
CP 17.12.167Développement numériqueRhône-Alpes numérique : Amplivia (orientation 5) - Raccordement des lycées publics de l'agglomération de Grenoble - Délibération15/02/2017
CP 17.12.168Rapport Annuel 2015 « Auvergne Haut Débit » - Délibération15/02/2017
CP 17.12.169Contrat de mise à disposition de fibres optiques noires entre la Région et la société Bouygues Telecom - Délibération15/02/2017
CP 17.13.170Partenariats et programmes européens - Délibération15/02/2017
CP 17.13.171Francophonie et développement - Délibération15/02/2017
CP 17.13.172Partenariats internationaux - Délibération15/02/2017
CP 17.13.173Missions, accueils et promotion - Délibération15/02/2017
CP 17.13.174Mobilité et programmes européens - Délibération15/02/2017
CP 17.14.175Subventions d'aides à l'acquisition de matériel pédagogique adapté - Délibération15/02/2017
CP 17.14.176SantéEgalité d'accès à la santé - Délibération15/02/2017
CP 17.15.177Sécurité dans les communes - Délibération15/02/2017
CP 17.16.178Aménagement touristiqueExtinction des CDDRA et des CFAC - Délibération15/02/2017
CP 17.16.179Aménagement touristiqueContrats de moyenne montagne - Délibération15/02/2017
CP 17.16.180Hébergements touristiquesHébergements individuels - Délibération15/02/2017
CP 17.16.181Hébergements touristiquesHébergements collectifs - Délibération15/02/2017
CP 17.16.182Hébergements touristiquesHébergements collectifs - Délibération15/02/2017
CP 17.16.183Hébergements individuels - Délibération15/02/2017
CP 17.16.184Ingénierie touristique - Délibération15/02/2017
CP 17.16.185Mise en tourisme des villages auvergnats - Délibération15/02/2017
CP 17.16.187Thermalisme et pleine santé - Délibération15/02/2017
CP 17.16.188Promotion et structuration du tourismeComité régional du Tourisme Auvergne-Rhône-Alpes - Délibération15/02/2017
CP 17.16.189Hébergement nattitudeAide à l'investissement des hébergements touristiques - Délibération15/02/2017
CP 17.16.190Aménagement touristiqueThématiques d'excellence - Délibération15/02/2017
CP 17.16.191Promotion et structuration du tourismeIngénierie touristique - Délibération15/02/2017
CP 17.16.192Aménagement touristiqueFonds régional d'investissement touristique - Délibération15/02/2017
CP 17.16.193Tourisme itinérant et grandes randonnées - Délibération15/02/2017
CP 17.17.194Transports collectifs d'intérêt régional ferroviaire - Délibération15/02/2017
CP 17.17.195Connaissance de la mobilité, coopération et assistancesAttribution de subventions - Délibération15/02/2017
CP 17.17.196Connaissance de la mobilité, coopération et assistancesConvention de partenariat pour la réalisation d'un programme d'analyse des déplacements tous modes à l'échelle régionale - Délibération15/02/2017
CP 17.17.197Gares routières et points d'arrêt routierAttribution de subventions - Délibération15/02/2017
CP 17.17.198Intermodalité fret portuaire et aéroportuaireAttribution de subvention - Délibération15/02/2017
CP 17.17.199Infrastructures ferroviairesAttribution de subventions - Délibération15/02/2017
CP 17.17.200Services aux voyageursAttribution de subvention - Délibération15/02/2017
CP 17.17.201Pôles intermodaux et gares ferroviairesAttribution de subventions - Délibération15/02/2017
CP 17.17.202Actions transversales et pilotagepolitique foncièreAvis de la Région sur les documents d'urbanisme - Délibération15/02/2017
CP 17.17.203Politiques contractuelles territorialesExtinction CDDRA et CFAC Territoires suspendus - Délibération15/02/2017
CP 17.17.204Actions transversales et pilotageaffectation complémentaire - Délibération15/02/2017
CP 17.17.205Politiques contractuelles territorialesExtinction des CDDRA et CFAC modifications administratives - Délibération15/02/2017
CP 17.17.206Politiques contractuelles territorialesPlan Rhône - Délibération15/02/2017
CP 17.17.207Actions transversales et pilotagePolitique foncière - Délibération15/02/2017
CP 17.17.208Bourgs centres - Délibération15/02/2017
CP 17.17.209Politiques contractuelles territorialesSoutien à la ruralité - Délibération15/02/2017
CP 17.17.210Politiques contractuelles territorialesContrat Ambition Région - Délibération15/02/2017
CP 17.17.211Extinction Contrat Auvergne + 2ème Génération (P002O003) - Délibération15/02/2017
CP 17.17.212Contrat spécifique du Haut-Allier 2016 (P002O007) - Délibération15/02/2017
CP 17.17.213Contrat spécifique du Haut-Allier 2017 (P002O007) - Délibération15/02/2017
CP 17.17.214Extinction Contrat Auvergne + 3ème Génération (P002O003) - Délibération15/02/2017
CP 17.17.215Actions transversales et pilotage (P001O001) - Délibération15/02/2017
CP 17.17.216Matériel ferroviaireAttribution de subventions - Délibération15/02/2017
CP 17.17.232Affectations provisionnelles pour les dépenses en gestion directeAffectations budgétaires - Délibération15/02/2017
CP 17.17.233Transports collectifs d'intérêt régional ferroviaireSociété Publique Locale Sud Rhône-Alpes-Déplacements-Drôme-Ardèche (SPL SRADDA) - Délibération15/02/2017
CP 17.18.217Promotion et développement du sportManifestations sportives - Délibération15/02/2017
CP 17.18.218Promotion et développement du SportAide régionale à l'équipement des clubs sportifs - Délibération15/02/2017
CP 17.18.219Promotion et développement du sport - Délibération15/02/2017
CP 17.18.221Promotion et développement du sport Sport de haut niveau - Délibération15/02/2017
CP 17.18.222Soutien à la vie associative - Délibération15/02/2017
CP 17.18.223JeunesseActions en faveur de la jeunesse - Délibération15/02/2017