Commission Permanente du 22 septembre 2016



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de publication
CP 16.01.859Développement et amélioration de l'habitat Soutien aux réseaux régionaux - Délibération29/09/2016
CP 16.01.860Développement et amélioration de l'habitat Réhabilitation énergétique dans le Parc Public et Privé - Délibération29/09/2016
CP 16.01.861Développement et amélioration de l'habitatModifications administratives - Délibération29/09/2016
CP 16.01.862Politique de la VilleRenouvellement urbainModifications administratives - Délibération29/09/2016
CP 16.01.863Développement et amélioration de l'habitatAides à l'accès et au maintien dans le logement de personnes rencontrant des difficultés spécifiques - Délibération29/09/2016
CP 16.01.864Politique de la villeModification administrative - Délibération29/09/2016
CP 16.01.865Développement et amélioration de l'habitat - Délibération29/09/2016
CP 16.02.866Cinéma et livreLivre - Délibération29/09/2016
CP 16.02.867Structures, projets culturels et artistiquesInvestissement des filières culturelles - Délibération29/09/2016
CP 16.02.868Investissement culturelLivre - Délibération29/09/2016
CP 16.02.869Langues régionalesValorisation des langues régionales - Délibération29/09/2016
CP 16.02.870Structures projets culturels et artistiques et projets de territoireMédiation culturelle - Délibération29/09/2016
CP 16.02.871Structures, projets culturels et artistiques et projets de territoireProjets culturels de Pays (5274) - Délibération29/09/2016
CP 16.02.872Festival et rayonnementEchanges culturels internationaux - Délibération29/09/2016
CP 16.02.873Festivals - Délibération29/09/2016
CP 16.02.874Structures, projets culturels et artistiquesSoutien au spectacle vivant - Délibération29/09/2016
CP 16.02.875Structures, projets culturels et artistiques et projets de territoireSoutien à la vitalité de la création artistique (5289) - Délibération29/09/2016
CP 16.02.876Formation et emploi culturelFormations culturelles - Délibération29/09/2016
CP 16.02.877Valorisation du patrimoineSites patrimoniaux et mémoires - Délibération29/09/2016
CP 16.02.878Structures, projets culturels et artistiques et projets de territoireAgence culturelle régionale Le Transfo (5269) - Délibération29/09/2016
CP 16.02.879Valorisation du patrimoineArts plastiques - Délibération29/09/2016
CP 16.02.880Cinéma et LivreCinéma et audiovisuel - Délibération29/09/2016
CP 16.02.881Structures projets culturels et artistiques et projets de territoires Investissement culturel - Délibération29/09/2016
CP 16.02.882Valorisation du patrimoineNumérique - Délibération29/09/2016
CP 16.02.883Structures, projets culturels et artistiques et projets de territoireÉducation artistique (5273) - Délibération29/09/2016
CP 16.03.884Aide aux agriculteurs victimes de la sécheresse / partie auvergne - Délibération29/09/2016
CP 16.03.885AgricultureFoncier et agriculture péri-urbaine - Délibération29/09/2016
CP 16.03.886Agriculture Autonomie alimentaire des élevages/partie Rhône alpes - Délibération29/09/2016
CP 16.03.887Agriculture Installation et transmission en agriculture/partie Rhône-Alpes - Délibération29/09/2016
CP 16.03.888Forêt et filière boisFonds régional d'investissement stratégique - FRIS bois - Délibération29/09/2016
CP 16.03.889AgricultureProgramme d'intervention stratégique de la Région pour le développement de l'agriculture biologique - Partie Rhône Alpes - Délibération29/09/2016
CP 16.03.890Contrat régional de diversification agricole / partie Auvergne - Délibération29/09/2016
CP 16.03.891Forêt et flilière boisAppui à la gestion forestière dynamique et durable - Délibération29/09/2016
CP 16.03.892AgricultureRéseaux collectifs d'irrigation/partie Rhône alpes - Délibération29/09/2016
CP 16.03.893AgricultureActions de promotion et de communication - Délibération29/09/2016
CP 16.03.894AgricultureSoutien aux manifestations - Délibération29/09/2016
CP 16.03.895AgricultureConvention avec les organismes régionaux - Délibération29/09/2016
CP 16.03.896Aide aux projets des CUMA / partie Auvergne - Délibération29/09/2016
CP 16.03.897Coopération entre acteurs agricoles, agro-industriels et forestiers(partie Auvergne) - Délibération29/09/2016
CP 16.03.898Agriculture Initiatives collectives d'investissements agricoles - Délibération29/09/2016
CP 16.03.899AgricultureContrats Régionaux d'Objectifs de Filières - Délibération29/09/2016
CP 16.03.900Agriculture Ingénierie de développement rural - Délibération29/09/2016
CP 16.03.901Développement de l'agriculture biologique / partie auvergne - Délibération29/09/2016
CP 16.03.902AgricultureMise en valeur des espaces pastoraux / partie Rhône-Alpes - Délibération29/09/2016
CP 16.03.903Programme régional pour le développement de la qualité des produits (partie Auvergne) - Délibération29/09/2016
CP 16.03.904AgriculturePolitique en faveur des Industries AgroAlimentaires - Délibération29/09/2016
CP 16.03.905Programme régional pour l'installation et la transmission en agriculture / partie Auvergne - Délibération29/09/2016
CP 16.03.906AgriculturePôles d' Expérimentation et de Progrès/partie Rhône Alpes - Délibération29/09/2016
CP 16.03.907AgricultureDialogue avec les partenaires socio-professionnels agricoles - Délibération29/09/2016
CP 16.03.908AgricultureLeader - Délibération30/09/2016
CP 16.03.909AgricultureProjet Stratégique Agricole et de Développement Rural - Délibération29/09/2016
CP 16.03.910AgricultureSoutien aux investissements dans les exploitations - Partie Rhône Alpes - Délibération29/09/2016
CP 16.03.911AgricultureValorisation de la recherchePartie Rhône Alpes - Délibération29/09/2016
CP 16.03.912Développement de l'emploi salarié / partie Auvergne - Délibération29/09/2016
CP 16.03.913AgricultureEmploi agricole et rural - Délibération29/09/2016
CP 16.03.914Programme régional en faveur des bâtiments d'élevage (partie Auvergne) - Délibération29/09/2016
CP 16.03.915AgricultureProgrammes intégrés de développement agricole (PIDA) - Partie Rhône Alpes - Délibération29/09/2016
CP 16.03.916Filière forêt boisActions portées par les acteurs régionaux - Délibération29/09/2016
CP 16.04.917Soutiens economiques et economie sociale et solidaireDispositif Economie sociale et solidaire - Délibération29/09/2016
CP 16.04.918Structures et acteurs de l'économie sociale et solidaire - programme 1232 - Délibération29/09/2016
CP 16.04.919Développement Economique des TerritoiresContrats territoriauxVolet Economie de Proximité, Commerce et Artisanat - Délibération29/09/2016
CP 16.05.920Aides aux établissements - Délibération29/09/2016
CP 16.05.921Investissements universitaires - Délibération29/09/2016
CP 16.05.922Transfert des formations sanitaires et sociales :Agrément et financement des établissements de formations du secteur social, paramédical et de sage-femme - Délibération29/09/2016
CP 16.05.923Formations sanitaires et sociales - soutien aux établissements Investissement - Délibération29/09/2016
CP 16.05.924Recherche - Soutien à la recherche académique - Délibération29/09/2016
CP 16.05.925Formations sanitaires et sociales - Soutien aux établissementsAutorisation et agrément des instituts de formation et évolution des quotas annuels d'entrée en formation - Délibération29/09/2016
CP 16.05.926Innovation (1145) - Délibération29/09/2016
CP 16.05.927Aide aux étudiants et développement international - Délibération29/09/2016
CP 16.05.928Innovation Technologique - Soutien à des projets collaboratifs de recherche et de développement - Délibération29/09/2016
CP 16.05.929Formations sanitaires et sociales - Soutien aux établissementsFonctionnement - Délibération29/09/2016
CP 16.05.930Innovation Technologique - Animation et réseau - Délibération29/09/2016
CP 16.05.931Formations sanitaires et sociales - aides aux étudiants - Délibération29/09/2016
CP 16.05.932Financement des projets S3 (1239) - Délibération29/09/2016
CP 16.05.933Culture scientifique et technique (4408) - Délibération29/09/2016
CP 16.05.934Institut d'auvergne du développement des territoires (IADT) (4594) - Délibération29/09/2016
CP 16.05.935Aides aux étudiants et développement internationnalBourses Explo'RA SUP - Délibération29/09/2016
CP 16.05.936Projets de recherche (1130) - Délibération29/09/2016
CP 16.05.937Enseignement supérieur : investissement (4595) - Délibération29/09/2016
CP 16.05.938Enseignement supérieur : aide aux étudiants handicapés (4593) - Délibération29/09/2016
CP 16.05.939Communication scientifique (1182) - Délibération29/09/2016
CP 16.05.940Recherche - Soutien aux investissements lourds - Délibération29/09/2016
CP 16.06.941Ingénierie FinancièreIdéclic prim' - Délibération29/09/2016
CP 16.06.942Prime solidaire - programme 1218 - Délibération29/09/2016
CP 16.06.943Parcs d'activités économiques d'auvergne (1233) - Délibération29/09/2016
CP 16.06.944Fonds d'investissement Auvergne durable (FIAD) - programme 1226 - Délibération29/09/2016
CP 16.06.945Stratégie et promotion économique (1229) - Délibération29/09/2016
CP 16.06.946Soutiens Economiques et Economie Sociale et SolidaireGroupements d'employeurs, Groupements d'employeurs d'insertion et de qualification - Délibération29/09/2016
CP 16.06.947Fonds de restructuration - programme 1231 - Délibération29/09/2016
CP 16.06.948Aide exceptionnelle - programme 1140 - Délibération29/09/2016
CP 16.06.949Bouquet de services (1228) - Délibération29/09/2016
CP 16.06.950Développement économique des territoiresFinancement complémentaire d'ARADEL pour le programme d'actions d'appui à la professionnalisation des développeurs économiques locaux 2016 - Délibération29/09/2016
CP 16.06.951Agence régionale de développement économique (ARDE) - Délibération29/09/2016
CP 16.06.952Soutiens economiques et economie sociale et solidaireFinancement complémentaire 2016 de l'Agence Regionale pour le Développement et l'innovation (ARDI) - Délibération29/09/2016
CP 16.06.953Développement Economique des TerritoiresZone d'activité et reconversion - Délibération29/09/2016
CP 16.06.954Soutiens économiques et économie sociale et solidaireFinancement complémentaire 2016 de l'Agence Régionale d'Amélioration des Conditions de Travail (ARACT) ARAVIS ARACT Auvergne Rhône-Alpes - Délibération29/09/2016
CP 16.06.955Ingenierie FinancièreFonds de Garantie pour le Développement industriel - Délibération29/09/2016
CP 16.06.956Fonds d'investissement auvergne durable 2 - programme 1235 - Délibération29/09/2016
CP 16.06.957Soutiens Economiques et Economie Sociale et SolidaireIdeclic stratégie - Délibération29/09/2016
CP 16.06.958Immobilier locatif (1200) - Délibération29/09/2016
CP 16.06.959Soutiens economiques et economie sociale et solidaireDispositif création d'entreprise - Délibération29/09/2016
CP 16.06.960Soutiens Economiques et Economie Sociale et Solidaireactions collectives internationales - Délibération29/09/2016
CP 16.06.961Soutiens Economiques et Economie Sociale et SolidaireActions collectives Innovantes - Délibération29/09/2016
CP 16.06.962Soutiens economiques et economie sociale et solidaireAutres actions collectives - Délibération29/09/2016
CP 16.06.963Soutiens economiques et economie sociale et solidaireInnovation par les usages - Délibération29/09/2016
CP 16.06.964Micro-crédit et prêts d'honneur - programme 1150 - Délibération29/09/2016
CP 16.06.965Soutiens Economiques et Economie Sociale et SolidairePlan PME - Industrie du Futur - Délibération29/09/2016
CP 16.06.966Développement Economique des TerritoiresContrats territoriauxVolet Economique (hors Economie de proximité, Commerce, Artisanat et ESS) - Délibération29/09/2016
CP 16.06.967Soutiens Economiques et Economie Sociale et SolidaireFormer pour anticiper - Délibération29/09/2016
CP 16.07.968Parcs naturels régionaux : actions pilotes - Délibération29/09/2016
CP 16.07.969Politique du patrimoine naturel Chef de file biodiversité - Délibération29/09/2016
CP 16.07.970Patrimoine NaturelRéserves naturelles régionales - Délibération29/09/2016
CP 16.07.971Politique de l'eauContractualisation ressources en eau - Délibération29/09/2016
CP 16.07.972Energie et climat : développement des ENR - Délibération29/09/2016
CP 16.07.973Energie et Climat Animation, expertise et innovation liées à l'énergie - Délibération29/09/2016
CP 16.07.974Energie et ClimatDéveloppement des énergies renouvelables - Délibération29/09/2016
CP 16.07.975Prévention des risquesPlan de prévention des risques technologiques - Délibération29/09/2016
CP 16.07.976EcoresponsabilitéAdaptation au changement climatique - Délibération29/09/2016
CP 16.07.977Energie et ClimatEfficacité énergétique du bâtiment - Délibération29/09/2016
CP 16.07.978Patrimoine naturel Déclinaison territoriale de la politique du Patrimoine naturel - Délibération29/09/2016
CP 16.07.979Patrimoine naturel : réserves naturelles régionales - Délibération29/09/2016
CP 16.07.980Actions transversales environnementImpact environnemental du bâtiment et écoconstruction - Délibération29/09/2016
CP 16.07.981Patrimoine naturel : chef de file biodiversité - Délibération29/09/2016
CP 16.07.982Actions transversales environnementTransition environnementale des entreprises - Délibération29/09/2016
CP 16.07.983Energie et ClimatDéclinaison territoriale de la politique Energie et Climat - Délibération29/09/2016
CP 16.07.984Actions transversales environnementDéchets et économie circulaire - Délibération29/09/2016
CP 16.07.985EcoresponsabilitéActions régionales - Délibération29/09/2016
CP 16.07.986Energie et climat : efficacité énergétique des bâtiments - Délibération29/09/2016
CP 16.07.987Parc Naturels Régionaux - Délibération29/09/2016
CP 16.07.988Politique de l'eau : Convention d application du contrat de plan interregional Etat-Régions Loire (CPIER Loire) - Délibération29/09/2016
CP 16.07.989Politique de l eau : déclinaison territoriale de la politique ressources en eau et milieux aquatiques - Délibération29/09/2016
CP 16.08.990Gestion du personnel du siège, des antennes locales et des lycées - Remises gracieuses - Délibération29/09/2016
CP 16.08.991Garanties d'emprunt des lycées privés sous contrat avec l'Etat relevant de l'enseignement agricole et de l'éducation nationale - Délibération29/09/2016
CP 16.08.992ADMISSIONS EN NON VALEUR - Délibération29/09/2016
CP 16.08.993Gestion du personnel des lycées - Protocole transactionnel - Délibération29/09/2016
CP 16.08.994indemnité de conseil de Madame la Payeure régionale - Délibération29/09/2016
CP 16.08.995mandats speciaux - Délibération29/09/2016
CP 16.08.996Convention avec la Ville de Lyon pour la fête des lumières 2016 - Délibération29/09/2016
CP 16.08.997Actions européennes - Désaffectation Gestion Directe - Délibération29/09/2016
CP 16.08.998Désignation des représentants du Conseil régional dans les organismes extérieurs - Délibération29/09/2016
CP 16.09.999Aide aux apprentis et au développement de l'apprentissage - Attribution de la protection sociale aux jeunes inscrits en CFA sans contrat - Délibération29/09/2016
CP 16.09.1000Actions de formationsProgrammation compétences premières et compétences clés - Délibération29/09/2016
CP 16.09.1001Support et développement de la formation continuePolitiques supports et communicationEvènementiel/Communication - Délibération29/09/2016
CP 16.09.1002Accompagnement d'actions partenariales pour l'insertion des personnesen difficulté - Délibération29/09/2016
CP 16.09.1003Support et développement de la formation continuePolitiques supports et communication - Evènementiel/communication - Délibération29/09/2016
CP 16.09.1004Actions de formationsActions partenarialesEcoles de production - Délibération29/09/2016
CP 16.09.1005Actions de formationsActions partenarialesAutres actions partenariales - Délibération29/09/2016
CP 16.09.1006ACTIONS DE FORMATIONSACTIONS PROJETS COLLECTIFSAPC REGIONAUX - DEMANDEURS D'EMPLOI - Délibération29/09/2016
CP 16.09.1007Actions de formationsSoutien aux ateliers et chantiers d'insertion - Délibération29/09/2016
CP 16.09.1008"Fonctionnement des CFA - Appel à projets éducatifs régional ""EUREKA"" auprès des CFA et Ecoles de production" - Délibération29/09/2016
CP 16.09.1009Aide à l'investissement et à l'équipement des CFATravaux et équipements dans les CFA : programme annuel (4112) - Délibération29/09/2016
CP 16.09.1010Travaux et équipements dans les CFA - Mise en sécurité - Délibération29/09/2016
CP 16.09.1011Travaux et équipements dans les CFA - Acquisition d'équipements pédagogiques - Délibération29/09/2016
CP 16.09.1012Rémunération des stagiairesRémunération - Délibération29/09/2016
CP 16.09.1013Actions de formations Actions Partenariales Ecoles de la deuxieme Chance - Délibération29/09/2016
CP 16.09.1014Fonctionnement des CFAContrats qualité en faveur des CFA (4152) - Délibération29/09/2016
CP 16.09.1015Aides aux apprentis et au développement de l'apprentissage - Développeurs de l'apprentissage - Compléments - Délibération29/09/2016
CP 16.09.1016Travaux et équipements dans les CFA - Acquisition de bâtiment et travaux - Délibération29/09/2016
CP 16.09.1017Aides aux apprentis et au développement de l'apprentissage - Fonds social apprentis - Délibération29/09/2016
CP 16.09.1018Aides aux apprentis et au développement de l'apprentissagePlan Régional d'Actions pour le Développement de l'apprentissage (PRADA) - Délibération29/09/2016
CP 16.09.1019Actions de formationsSoutien au projet d'ouverture d'un centre de marques à Villefontaine et La Verpillère (38) à travers le volet emploi formation - Délibération29/09/2016
CP 16.09.1020Actions de mobilisation professionnelle - Délibération29/09/2016
CP 16.09.1021Programme de formations spécifiques en faveur des personnes handicapées - Délibération29/09/2016
CP 16.09.1022Fonds d'Intervention Formation - Délibération29/09/2016
CP 16.09.1023Actions expérimentales territoriales ou sectorielles - Délibération29/09/2016
CP 16.09.1024Actions de formationsSoutien à la mobilité - Délibération29/09/2016
CP 16.09.1025Aides aux apprentis et au développement de l'apprentissageSéjours collectifs de découverte à caractère professionel en Europe (4168) - Délibération29/09/2016
CP 16.09.1026Accueil, information, orientation et accompagnement - Délibération29/09/2016
CP 16.09.1027École de la deuxième chance - Délibération29/09/2016
CP 16.09.1028Accueil, information,orientation et accompagnement des parcours Validation des acquis de l'expérience VAEPASS VAE Demandeurs d'Emploi non salariés - Délibération29/09/2016
CP 16.09.1029Loi du 5 mars 2014 : Décentralisation des actions de formation professionnelleà destination des publics spécifiques - Délibération29/09/2016
CP 16.10.1030Equipements pédagogiques et informatiques des lycées publicsTICE - Conventions - Délibération29/09/2016
CP 16.10.1031Lycées privés : Aide à l'investissement des lycées privés sous contrat d'association avec l'état - Délibération29/09/2016
CP 16.10.1032Administration GénéralePersonnalités qualifiées - Délibération29/09/2016
CP 16.10.1033Autre interventions périscolairesAppel à projets Eureka Lycéens - Délibération29/09/2016
CP 16.10.1034Travaux dans les lycées publicsConstruction, réhabilitation et grosses réparations - Délibération29/09/2016
CP 16.10.1035Gestion des personnels des lycéesEquipements individuels des ATTEE - Marchés - Délibération29/09/2016
CP 16.10.1036Autres interventions périscolaires - Soutien aux forums locaux des métiers - Délibération29/09/2016
CP 16.10.1037Autres interventions périscolaires Liens école entreprises_Subventions - Délibération29/09/2016
CP 16.10.1038Administration généraleModification réseau EPLE et changement de nom - Délibération29/09/2016
CP 16.10.1039Administration généraleConvention concernant les modalités d'accès et d'utilisation de 2 sirènes commununales situées dans les lycées Camille Vernet et Algoud Laffemas à Valence - Délibération29/09/2016
CP 16.10.1040Fonctionnement des lycées publicsDotations complémentaires - Délibération29/09/2016
CP 16.10.1041Travaux et acquisition d'équipements pour l'insertion professionnelledes handicapésEquipements post-Bac dans les lycées - Délibération29/09/2016
CP 16.10.1042Autres interventions périscolaires Lycées écoresponsables - Délibération29/09/2016
CP 16.10.1043Administration généraleConvention d'hébergement et de restauration - Délibération29/09/2016
CP 16.10.1044Travaux dans les lycées publicsMaintenance du patrimoineRaccordement du lycée Hélène Boucher à Vénissieux (69) au réseau de chaleur urbain - Délibération29/09/2016
CP 16.10.1045Travaux dans les lycées publicsConvention spécifique de financement cité scolaire camille vernet à valence (26) - Délibération29/09/2016
CP 16.10.1046Autres interventions périscolairesBourse au mérite - Délibération29/09/2016
CP 16.10.1047Travaux dans les lycées publicsAffaires foncièresDésaffectation foncière de parcellesLycée agricole terre d'horizon - romans sur isère (26) - Délibération29/09/2016
CP 16.10.1048Travaux dans les lycées publicsMaintenance du patrimoine - Délibération29/09/2016
CP 16.10.1049Travaux dans les lycées publicsSubventions d'investissement de petite maintenance immobilière - Délibération29/09/2016
CP 16.10.1050Travaux dans les lycées publicsSubventions de fonctionnement de petite maintenance immobilière - Délibération29/09/2016
CP 16.10.1051Travaux dans les lycées publicsProvision pour travaux d'économie d'énergie et de fluides - Délibération29/09/2016
CP 16.10.1052Administration généraleConvention relative au transport des élèves du lycée international de Ferney Voltaire - Délibération29/09/2016
CP 16.10.1053Administration généraleAgrilocal / Département de l'Ain - Délibération29/09/2016
CP 16.10.1054Equipements pédagogiques et informatiques des lycées publics - Equipement matériel des EPLE - Marchés - Délibération29/09/2016
CP 16.10.1055Autres interventions périscolaires Lien école entreprises - Modification administrative - Délibération29/09/2016
CP 16.10.1056Autres interventions périscolaires Forums locaux des métiers - Modification administrative - Délibération29/09/2016
CP 16.10.1057Administration généralecontrats d'objectifs tripartites - Délibération29/09/2016
CP 16.10.1058Autres interventions périscolaires - Orientation professionnelle_Marché - Délibération29/09/2016
CP 16.10.1059Administration généraleLogements de fonction - Délibération29/09/2016
CP 16.10.1060Travaux dans les lycées publicsProrogation du délai de caducité de subventionPetite maintenance immobilière des lycées publics - Délibération29/09/2016
CP 16.10.1061Travaux de remplacement des détecteurs de fumée à chambre d'ionisation (DFCI) dans les lycées - Délibération29/09/2016
CP 16.10.1062TRAVAUX DANS LES LYCEES PUBLICSPROGRAMMISTES - Délibération29/09/2016
CP 16.10.1063Travaux dans les lycées publicsConvention avec incidence financièreCompagnie nationale du rhône - Délibération29/09/2016
CP 16.10.1064Equipements périscolaires non pédagogiquesCuisine et restaurationSubventions - Délibération29/09/2016
CP 16.10.1065Equipements pédagogiques et informatiques des lycées publics - Equipement matériel des EPLE - Subventions - Délibération29/09/2016
CP 16.10.1066Fonctionnement des lycées publics Dotations complémentaires (4349) - Délibération29/09/2016
CP 16.10.1067Manuels scolaires et 1er équipementAide à l'acquisition du premier équipement pour les établissements publics et privés (manuels techniques et consommables) - Délibération29/09/2016
CP 16.10.1068Autres interventions périscolairesRestauration de qualité et démarches de développement durable - Délibération29/09/2016
CP 16.10.1069Autres interventions périscolairesAide au fonctionnement des Services Restauration Hébergement (SRH)des lycées publics (4308) - Délibération29/09/2016
CP 16.10.1070Autres interventions périscolairesConvention d'hébergement entre l'EREA d'Aurillac et l'IFPP d'Aurillac - Délibération29/09/2016
CP 16.10.1071Travaux dans les lycées publicsEtudes patrimoniales - Délibération29/09/2016
CP 16.10.1072Travaux dans les lycées publicsParticipation financière cités mixtes : fonctionnementDépartements drôme - isère - loire - Délibération29/09/2016
CP 16.10.1073Travaux dans les lycées publicsAffaires foncièresDéclassement du domaine public de parcelles et échanges de parcellesLycée agricole terre d'horizon à romans sur isère (26) - Délibération29/09/2016
CP 16.10.1074Travaux dans les lycées publicsAffaires foncièresRégularisation du bail emphytéotiqueLycée agricole terre d'horizon à romans sur isère (26) - Délibération29/09/2016
CP 16.10.1075Travaux dans les lycées publicsAffaires foncièresAcquisition de parcellesLycée agricole terre d'horizon à romans sur isère (26) - Délibération29/09/2016
CP 16.10.1076Autres interventions périscolairesFonds commun des services d'hébergement - Délibération29/09/2016
CP 16.10.1077Travaux dans les lycées publicsConstruction, réhabilitation et grosses réparationsActions en faveur de la maîtrise de l'énergie dans les lycées - Délibération29/09/2016
CP 16.10.1078Travaux dans les lycées publicsConstruction, réhabilitation et grosses réparationsAcquisition de parcelles - Délibération29/09/2016
CP 16.10.1079Équipement dans les lycéesÉquipements pour le service général et équipements pédagogiquesSubventions - Délibération29/09/2016
CP 16.10.1080Equipements périscolaires non pédagogiquesMaintenance, entretien, espaces verts - Subventions - Délibération29/09/2016
CP 16.10.1081Équipements pédagogiques et informatiques des lycées publics - InvestissementÉquipement pour le service général - Délibération29/09/2016
CP 16.10.1082Lycées 100 % numériques - Délibération29/09/2016
CP 16.10.1083Dotations complémentaires aux lycées publics - Délibération29/09/2016
CP 16.10.1084Subventions pour travaux dans les lycées - Délibération29/09/2016
CP 16.10.1085Travaux dans les lycées publicsProgrammation 2016Programme Prévisionnel d'Investissements - Délibération29/09/2016
CP 16.10.1086Travaux dans les lycées publicsParticipation financière cités mixtes : investissementDépartements drôme - isère - loire - Délibération29/09/2016
CP 16.10.1087Travaux dans les lycées publicsParticipation financière cités mixtes : investissementDépartements rhône - savoie - haute-savoie - Délibération29/09/2016
CP 16.10.1088Equipements périscolaires non pédagogiquesMaintenance Entretien et Espaces vertsMarchés - Délibération29/09/2016
CP 16.10.1089Travaux dans les lycées publicsParticipation financière cités mixtes : fonctionnementDépartements rhône - savoie - haute-savoie - Délibération29/09/2016
CP 16.10.1091AUTRES INTERVENTIONS PERISCOLAIRES - AVENANT A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE GRATUIT DE MOYENS MATERIELS AU PROFIT DE L'AROM - Délibération29/09/2016
CP 16.10.1092Travaux dans les lycées publicsProtocole transactionnel lycée Carnot site Sampaix à Roanne (42) - Délibération29/09/2016
CP 16.10.1093Fonctionnement des lycées publicsPolitique de restauration et d'hébergement dans les lycées publicsdu territoire auvergnat - Année 2017 - Délibération29/09/2016
CP 16.10.1094Remise gracieuse entreprise Dômes Etanch à Clermont-Ferrand (63) - Délibération29/09/2016
CP 16.11.1095Soutien aux politiques territoriales - Délibération29/09/2016
CP 16.11.1096Soutien aux politiques territorialesActions transversales montagne - Délibération29/09/2016
CP 16.11.1098Soutien aux politiques territorialesActions transversales montagne - Délibération29/09/2016
CP 16.11.1099Politique interrégionale de Massif central - Délibération29/09/2016
CP 16.11.1100Aménagement touristiqueSoutien aux actions de la Société Civile et aux AssociationsActions transversales Montagne - Délibération29/09/2016
CP 16.12.1090Lycées Tout Numérique : manuels numériques et casiers de stockagepour les équipements individuels mobiles des élèves - Délibération29/09/2016
CP 16.12.1101Développement numériqueRhône-Alpes Numérique : PASS NUMERIQUE (ORIENTATION 2) - Délibération29/09/2016
CP 16.12.1102Développement numériqueRapplic, le magasin d'applications mobiles régionales : Concours d'applications - Délibération29/09/2016
CP 16.12.1103Développement numériqueRhône Alpes Numérique : Mutation Numérique (ORIENTATION 4) - Délibération29/09/2016
CP 16.12.1104Régie Auvergne Numérique - Délibération29/09/2016
CP 16.13.1097Soutien aux politiques territorialesParticipation de la Région au projet INTESI dans le cadre de la première vague d'appel à projets du programme ESPACE ALPIN 2014/2020 - Délibération29/09/2016
CP 16.13.1105coopérations interrégionales - Délibération29/09/2016
CP 16.13.1106coopération au développement et solidarités internationales - Délibération29/09/2016
CP 16.13.1107francophonie - Délibération29/09/2016
CP 16.13.1108stratégies européennes et mobilité - Délibération29/09/2016
CP 16.13.1109missions et accueils nord nord - Délibération29/09/2016
CP 16.13.1110Mobilité Européenne des Jeunes (40016) - Délibération29/09/2016
CP 16.14.1111Santé Santé Environnement - Délibération29/09/2016
CP 16.14.1112Santé Egalité d'accès à la santé - Délibération29/09/2016
CP 16.14.1113Santé Prévention et promotion de la santé - Délibération29/09/2016
CP 16.14.1114Actions de formationSolidarités - Délibération29/09/2016
CP 16.16.1115Hébergements Nattitude (1470) - Délibération29/09/2016
CP 16.16.1116Fonds régional d'intervention touristique (1461) - Délibération29/09/2016
CP 16.16.1117Etudes d'aménagements touristiques (1456) - Délibération29/09/2016
CP 16.16.1118Aide aux études pour les hébergements touristiques (1442) - Délibération29/09/2016
CP 16.16.1119Aides exceptionnelles (1469) - Délibération29/09/2016
CP 16.16.1120Aménagement touristique - Délibération29/09/2016
CP 16.17.1121Contrats régionaux de développement durable du territoire Auvergne + 1ère génération (2111) - Délibération29/09/2016
CP 16.17.1122EcomobilitéMobilités alternatives (2302)Mise en place d'un service de transport à la demande (TAD) en zone ruralepar la Communauté de communes du Pays Gentiane - Délibération29/09/2016
CP 16.17.1123Contrats régionaux de développement durable du territoire Auvergne +2ème génération - Délibération29/09/2016
CP 16.17.1124Services communsAttribution de subvention - Délibération29/09/2016
CP 16.17.1125Politique de la ville - Requalification urbaine - Délibération29/09/2016
CP 16.17.1126Actions transversales et pilotagepolitique foncière hors Contrat de Plan Etat Région - Délibération29/09/2016
CP 16.17.1127Transports collectifs d'intérêt régionalConvention d'exploitation TER Rhône-Alpes - Délibération29/09/2016
CP 16.17.1128Actions transversales et pilotageFleuve Rhône - Délibération29/09/2016
CP 16.17.1129Actions transversales et Pilotage - Délibération29/09/2016
CP 16.17.1130Soutien aux politiques territoriales - Délibération29/09/2016
CP 16.17.1131Actions transversales et pilotageAvis de la Région sur les documents d'urbanisme - Délibération29/09/2016
CP 16.17.1132Liaisons routières départementalesAttribution d'une subvention - Délibération29/09/2016
CP 16.17.1133Mode fluvialAttribution de suvbventions - Délibération29/09/2016
CP 16.17.1134Actions transversales et pilotage Affectation 2016 - Groupement Local de Coopération Transfrontalière (GLCT GRAND GENEVE) - Délibération29/09/2016
CP 16.17.1135Protocole transactionnel avec Dexia et la SNCFRèglement amiable du litige né de l'exécution du contrat de financement du matériel ferroviaire - Délibération29/09/2016
CP 16.17.1136Actions transversales et pilotageRégularisation AdministrativeSystème d'information géographique - Délibération29/09/2016
CP 16.17.1137Affectations provisionnelles pour les dépenses en gestion directeAffectations budgétaires - Délibération29/09/2016
CP 16.17.1138Transports collectifs d'intérêt généralAttribution de subventions - Délibération29/09/2016
CP 16.17.1139Transports collectifs d'intérêt régionalDesserte de l'aéroport de Lyon Saint-Exupéry depuis les villes de Bourg-en-Bresse, Grenoble, Voiron et Annecy - Aix-Les-Bains - Chambéry - Délibération29/09/2016
CP 16.17.1140Contrat de territoire 3ème génération - Délibération29/09/2016
CP 16.17.1141EcomobilitéAttribution de subventions - Délibération29/09/2016
CP 16.17.1142Services communsDossier européen INTERREG - Délibération29/09/2016
CP 16.17.1143Infrastructures ferroviairesAttribution de subventions - Délibération29/09/2016
CP 16.17.1144Mobilités alternatives (2302)Contrat de Plan Etat-Région 2015-2020 Volet modes doux et durable -Mise en oeuvre du schéma départemental des itinéraires cyclables du Puy-de-Dôme - RD 766 - Délibération29/09/2016
CP 16.18.1145Clubs Sportifs de haut niveau (5123) - Délibération29/09/2016
CP 16.18.1146Vie associativeAccompagnement à la structure des projets - Délibération29/09/2016
CP 16.18.1147Vie associativeFormation et valorisation des bénévoles - Délibération29/09/2016
CP 16.18.1148JeunesseSoutien aux intiatives, engagements et volontariat - Délibération29/09/2016
CP 16.18.1149Promotion et développement du sportManifestations sportives de haut niveau (5129) - Délibération29/09/2016
CP 16.18.1150Equipements sportifsEquipements sportifs scolaires - Délibération29/09/2016
CP 16.18.1151Equipements sportifsEquipements sportifs d'intérêt régional - Délibération29/09/2016
CP 16.18.1152Promotion et développement du sportContrats d'objectifs - Délibération29/09/2016
CP 16.18.1153Promotion et développement du sportSport de haut niveau - Délibération29/09/2016
CP 16.18.1154Promotion et développement du sportManifestations sportives internationales - Délibération29/09/2016
CP 16.18.1155Sport pour Tous Eurêka Sport - Délibération29/09/2016
CP 16.18.1156Plan régional pour la jeunessePack jeune adulte : Mesures territoriales (6128) - Délibération29/09/2016
CP 16.18.1157Equipement sportif d'intérêt régionalCentre de ressources d'expertise et de performance sportive (CREPS) - Délibération29/09/2016