Commission Permanente du 27 mars 2017



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de publication
CP 17.01.239Politique de la villeExtinction anciennes programmations (Politique de la villeet renouvellement urbain) - Délibération07/04/2017
CP 17.02.240Grands investissements et sites cuturels de la RégionFonctionnement Domaine royal de Randan - Délibération07/04/2017
CP 17.02.241Industries culturellesCinéma et audiovisuel - Délibération07/04/2017
CP 17.02.242Industries culturelles Livre - Délibération07/04/2017
CP 17.02.243Valorisation du patrimoine culturel matériel et immatériel - Délibération07/04/2017
CP 17.02.244Culture et territoiresMédiation culturelle - Délibération07/04/2017
CP 17.02.245Festivals et rayonnement - Délibération04/05/2017
CP 17.02.246Festivals et rayonnementGrandes manifestations culturelles - Délibération07/04/2017
CP 17.02.247Formations et emploi culturelsFormations culturelles - Délibération07/04/2017
CP 17.02.248Soutien à la vie artistique et spectacle vivant - Délibération07/04/2017
CP 17.02.249Grands investissements et sites culturels régionauxGrands investissements culturels - Délibération07/04/2017
CP 17.03.250AgriculturePolitiques agricoles territorialisées dans le cadre de l'extinctiondes volets agricoles des CDDRA - Délibération07/04/2017
CP 17.03.251AgricultureSoutien aux investissements dans les exploitations - Délibération07/04/2017
CP 17.03.252AgriculturePartenariats agricoles et accompagnement de la politique - Délibération07/04/2017
CP 17.03.253AgricultureInstallation, emploi en agriculture - Délibération07/04/2017
CP 17.03.254Forêt et filière bois - Délibération07/04/2017
CP 17.03.255Soutien aux filières - Délibération07/04/2017
CP 17.03.256AgricultureSoutien au secteur agroalimentaire - Délibération07/04/2017
CP 17.03.257AgricultureProgramme LEADER 2014/2020 - Délibération07/04/2017
CP 17.03.258Marque collective régionale pour lesproduits agricoles et alimentaires - Délibération07/04/2017
CP 17.04.259Développement économique des territoiresContrats territoriaux (CDRA/CFAC)Volet économie de proximité, commerce, artisanat, ESS - Délibération07/04/2017
CP 17.04.260Aide aux entreprisesIdéclic solidaire projet - Délibération07/04/2017
CP 17.04.261Soutiens économiques, innovation, internationalEconomie sociale et solidaire - Délibération07/04/2017
CP 17.05.262InnovationAdhésion à l'Association du Pôle de compétitivité Minalogic - Délibération07/04/2017
CP 17.05.263Aides aux étudiants et développement international - Délibération07/04/2017
CP 17.05.264Soutien à la recherche - Délibération07/04/2017
CP 17.05.265Innovation technologique - Délibération04/05/2017
CP 17.06.266Soutiens économiques, innovation, international Opérations extinctions de stocksBouquets de services - Délibération07/04/2017
CP 17.06.267Développement Economique des TerritoiresSoutien à l'Economie - Délibération07/04/2017
CP 17.06.268Aide aux EntreprisesExpertise Région Urgence TPE - Délibération07/04/2017
CP 17.06.269Ingénierie FinancièreFonds Propres - Délibération21/04/2017
CP 17.06.270Développement Economique des territoiresContrats Territoriaux (CDDRA/CFAC)Volet Economique (hors volet economie de proximité, commerce, artisanat, ESS) - Délibération07/04/2017
CP 17.06.271Aides aux entreprises - Délibération07/04/2017
CP 17.06.272Soutiens économiques, innovation, internationalSoutien au développement international des PME-PMI - Délibération07/04/2017
CP 17.06.273Soutiens économiques, innovation, internationalActions collectives - PLAN PME - Délibération04/05/2017
CP 17.06.274Développement Economique des territoiresParcs d'Activités Economiques d'Auvergne - Délibération07/04/2017
CP 17.06.275Développement économique des territoiresSyndicat mixte d'aménagement du Genevois (SMAG) - Délibération14/04/2017
CP 17.06.352Developpement Economique des territoiresARADEL : Appui à la professionnalisation des developpeurs économiques locaux - Délibération07/04/2017
CP 17.07.276Patrimoine naturelRéserves naturelles régionales - Délibération07/04/2017
CP 17.07.277Qualité de l'air - Délibération07/04/2017
CP 17.08.278Gestion du personnel des lycées - Remises gracieuses - Délibération07/04/2017
CP 17.08.279Soutien des adhésions à l'IFACI - Délibération07/04/2017
CP 17.08.280Désignation des représentants du Conseil régional dans les organismes extérieurs - Délibération28/03/2017
CP 17.08.281Affectation de gestion directe - Délibération07/04/2017
CP 17.08.282Mandats spéciaux - Délibération07/04/2017
CP 17.10.283Autres interventions périscolairesBourse au mérite - Délibération07/04/2017
CP 17.10.284Travaux dans les lycées publicsMaintenance quotidienne - Délibération07/04/2017
CP 17.10.285Equipements pédagogiques et informatiques des lycées publicsVie des biens - Délibération07/04/2017
CP 17.10.286Autres interventions périscolaires - Orientation actions diverses - Délibération07/04/2017
CP 17.10.287Travaux dans les lycées publicsMaintenance du patrimoine - Programmation 2017 - Délibération07/04/2017
CP 17.10.288Travaux dans les lycées publicsProvision pour travaux d'économie d'énergie et de fluides - Délibération07/04/2017
CP 17.10.289Travaux dans les lycées publicsSubvention d'investissement de Petite Maintenance Immobilière - Délibération07/04/2017
CP 17.10.290Travaux dans les lycées publicsTravaux de sécurisation - Délibération07/04/2017
CP 17.10.291Fonctionnement des lycées publicsDotation de fonctionnement des lycées publics - Délibération07/04/2017
CP 17.10.292Equipements pédagogiques et informatiques des lycées publics -Equipements pédagogiques des lycées publics - Subventions - Délibération07/04/2017
CP 17.10.293Adminisration générale - Logements de fonction - Délibération07/04/2017
CP 17.10.294Administration généraleConvention de mise à disposition d'une partie des locaux du lycée professionneldu Chablais par le Centre d'Information et d'Orientation - Délibération07/04/2017
CP 17.10.295Travaux dans les lycées publicsProlongation du délai de caducité de subventionde travaux d'économie d'énergie et de fluides - Délibération07/04/2017
CP 17.10.296Travaux dans les lycées publicsAffaires foncières - Désaffectation foncière de parcelle - Lycée d'enseignement général et technologique Les Sardières à Bourg en Bresse - Délibération07/04/2017
CP 17.10.297Administration Générale Convention d'Hébergement et de restauration - Délibération07/04/2017
CP 17.10.298Travaux dans les lycées publicsProlongation du délai de caducité de subventions de petite maintenance immobilière - Délibération07/04/2017
CP 17.10.299Travaux dans les lycées publicsProvisions pour dépenses de fonctionnement liées aux lycées - Délibération07/04/2017
CP 17.10.300Equipements périscolaires non pédagogiquesEquipement matériel d'un EPLE - Subvention - Délibération07/04/2017
CP 17.10.301Travaux dans les lycées publicsAffaires foncières - Désaffectation foncière de parcelle -Lycée professionnel Benoît Charvet à Saint Etienne - Délibération07/04/2017
CP 17.10.302RestaurationEquipements de restaurationSubventions - Délibération07/04/2017
CP 17.10.303Fonds Commun des Services d'Hébergement - Délibération07/04/2017
CP 17.10.304Fonds régional d'investissement - Délibération07/04/2017
CP 17.10.305Travaux dans les lycées publicsMaintenance du Patrimoine - Complément sur opérations avant 2017 - Délibération07/04/2017
CP 17.10.306Dotations complémentaires aux lycées publics - Délibération07/04/2017
CP 17.10.307Programme travaux dans les lycées publicsSubventions pour travaux - Délibération07/04/2017
CP 17.10.308Equipements pédagogiques et informatiques des lycées publics - Délibération07/04/2017
CP 17.10.309"Travaux dans les lycées publicsCité mixte - Participation régionale au financement de l'ensemble scolaireCollège ""La Charme"" / Lycée Camille Claudel" - Délibération07/04/2017
CP 17.10.310Lycées privésAide à l'investissement des lycées privés - Délibération07/04/2017
CP 17.10.311Administration généralePersonnalités qualifiées - Délibération07/04/2017
CP 17.10.312Travaux dans les lycées publicsProgrammation 2017 - Délibération07/04/2017
CP 17.10.314Autres interventions périscolairesOrientationActions diverses - Délibération07/04/2017
CP 17.11.316MontagneActions transversales montagne - Délibération07/04/2017
CP 17.12.317Campus du numérique : phase de préfiguration 2017 - Délibération07/04/2017
CP 17.12.318Rhône-Alpes numériquePass numérique (orientation2) - Délibération07/04/2017
CP 17.12.319Economie digitaleOrganisation d'un village de l'innovation dans le cadre du jumpingde Bourg en Bresse - Délibération07/04/2017
CP 17.13.320Francophonie et développement - Délibération07/04/2017
CP 17.13.321Partenariats et programmes européens - Délibération07/04/2017
CP 17.13.322Missions, accueils et promotion - Délibération07/04/2017
CP 17.14.323Subventions d'aides à l'acquisition de matéreil pédagogique adapté. - Délibération07/04/2017
CP 17.14.324SantéEgalité d'accès à la santé - Délibération04/05/2017
CP 17.14.325Actions de formationSolidaritésModification administrative - Délibération07/04/2017
CP 17.16.328Fonds Régional d'Intervention Touristique - Délibération07/04/2017
CP 17.16.329Hébergements individuels - Délibération07/04/2017
CP 17.16.330Aménagement touristiqueExtinction des CDDRA et des CFAC - Délibération07/04/2017
CP 17.16.331Hébergements touristiquesHébergements collectifs - Délibération07/04/2017
CP 17.16.332Aménagement touristiqueContrat de moyenne montagne - Délibération07/04/2017
CP 17.16.333Hébergements touristiquesHébergements individuels - Délibération07/04/2017
CP 17.17.326Sécurité dans les communes - Délibération07/04/2017
CP 17.17.334Politiques contractuelles territorialesVolet territorial CPER 2015-2020 Rhône Alpes - Délibération07/04/2017
CP 17.17.335Pacte régional pour la Haute Loire - Délibération04/05/2017
CP 17.17.336Pôles intermodaux et gares ferroviairesaménagement des gares, centres d'échanges et abords - Délibération07/04/2017
CP 17.17.337Infrastructures ferroviairesFin d'opération des CPER précédents - Délibération07/04/2017
CP 17.17.338Affectations provisionnelles pour des dépenses en gestion directe - Délibération07/04/2017
CP 17.17.339Extinction des contrats Auvergne+ et des contrats de développement durable de Rhône-Alpes - Délibération07/04/2017
CP 17.17.340Plan en faveur de la ruralité (P143E03) - Délibération07/04/2017
CP 17.17.341Contrat spécifique du Haut Allier 2017 (P002O007) - Délibération07/04/2017
CP 17.17.342Transport scolaire et non urbainConventions de délégation aux autorités organisatrices de rang 2 pour l'organisation des services de transport - Délibération07/04/2017
CP 17.17.343Matériel ferroviaireAttribution de subvention - Délibération07/04/2017
CP 17.17.344Actions transversales et pilotageFleuve Rhone - Délibération07/04/2017
CP 17.17.345Actions transversales et pilotageAvis de la Région sur les documents d'urbanisme - Délibération07/04/2017
CP 17.17.346Bourgs centres - Délibération07/04/2017
CP 17.17.347Ingénierie territorialeProjet de création du Pôle Métropolitain du Genevois Français - Délibération04/05/2017
CP 17.17.348Politiques contractuelles territorialesContrats Ambition Région - Délibération07/04/2017
CP 17.18.349JeunesseActions en faveur de la jeunesse - Délibération07/04/2017
CP 17.18.350Promotion et développement du SportManifestations sportives - Délibération07/04/2017
CP 17.18.351Équipements sportifs - Délibération07/04/2017