Commission Permanente du 29 juin 2017



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de publication
CP 17.01.549Développement et amélioration de l'habitatLogement des jeunes - Délibération19/07/2017
CP 17.01.550Politique de la villeInsertion professionnelle et amélioration du cadre de vie des habitants - Délibération19/07/2017
CP 17.01.551Politique de la villeRenouvellement urbain - Délibération19/07/2017
CP 17.02.552Formation et emploi culturels - Délibération19/07/2017
CP 17.02.553Culture et territoires - Délibération19/07/2017
CP 17.02.554Culture scientifique et technique - Délibération19/07/2017
CP 17.02.555Industries culturellesLivre - Délibération19/07/2017
CP 17.02.556Industries culturellesCinéma et audiovisuel - Délibération19/07/2017
CP 17.02.557Soutien à la vie artistique et spectacle vivantArts plastiques - Délibération19/07/2017
CP 17.02.558Soutien à la vie artistique et spectacle vivantSpectacle vivant - Délibération19/07/2017
CP 17.02.559Valorisation du patrimoine culturel matériel et immatérielValorisation du patrimoine - Délibération19/07/2017
CP 17.02.560Industries culturelles numériques - Délibération19/07/2017
CP 17.02.561Festival et rayonnement - Délibération19/07/2017
CP 17.02.562"Plan ""Fanfares""" - Délibération19/07/2017
CP 17.02.563Fonds d'initiative culturelle - Délibération20/07/2017
CP 17.03.564AgricultureSoutien aux industries agroalimentaires - Délibération19/07/2017
CP 17.03.565AgricultureInvestissements dans les exploitations agricoles - Délibération19/07/2017
CP 17.03.566AgriculturePartenariats agricoles et accompagnement de la politique - Délibération19/07/2017
CP 17.03.567AgricultureForêt et filière bois - Délibération19/07/2017
CP 17.03.568AgricultureRecherche, innovation et développement - Délibération19/07/2017
CP 17.03.569AgricultureSoutien aux filières - Délibération19/07/2017
CP 17.03.570AgricultureInstallation, emploi en agriculture - Délibération19/07/2017
CP 17.03.571Politiques agricoles territorialisées - Délibération19/07/2017
CP 17.03.572AgricultureProgramme LEADER 2014-2020 - Délibération19/07/2017
CP 17.04.573Développement économique des territoiresProjets économiques des Contrats Métropolitains (CPER)Volet économie de proximité, commerce, artisanat, ESS - Délibération19/07/2017
CP 17.04.574Développement économique des territoiresExtinction de stocks contrats territoriaux CDDRA CFAC (volet économie de proximité, commerce, artisanat, ESS) - Délibération19/07/2017
CP 17.04.575Soutiens économiques, innovation, internationalEconomie sociale et solidaire - Délibération19/07/2017
CP 17.04.576Aide aux entreprisesAide au développement des petites entreprises du commerce, de l'artisanat et des services avec point de vente - Délibération19/07/2017
CP 17.04.577Développement économique des territoiresProjets économiques des Contrats MétropolitainsVolet économie de proximité, commerce, artisanat et ESS - Délibération19/07/2017
CP 17.05.578Innovation technologique - Délibération19/07/2017
CP 17.05.579Soutien aux projets de recherche - Délibération19/07/2017
CP 17.05.580Soutien aux projets de recherche : investissements lourds - Délibération19/07/2017
CP 17.05.581Soutien aux établissements santé-socialAide à l'investissement - Délibération20/07/2017
CP 17.05.582Soutien aux établissements santé-socialAides aux établissements - Autorisation et agrément des instituts de formation - Délibération19/07/2017
CP 17.05.583Innovation technologique - Délibération19/07/2017
CP 17.05.584Innovation technologique : projets technologiques - Délibération19/07/2017
CP 17.05.585Aide aux étudiants et développement international - Délibération19/07/2017
CP 17.05.586Investissements universitaires - Délibération19/07/2017
CP 17.05.587Aides aux établissements enseignement supérieur - Délibération19/07/2017
CP 17.06.588Développement économique des territoiresProjets économiques des contrats metropolitains (CPER)Volet économique (hors volet économie de proximité, commerce, artisanat, ESS) - Délibération19/07/2017
CP 17.06.589Aides aux entreprises - Délibération20/07/2017
CP 17.06.590Soutiens économiques, innovation, internationalAgence régionale - Délibération20/07/2017
CP 17.06.591Soutiens économiques, innovation, internationalARACT Auvergne Rhône-Alpes - Délibération19/07/2017
CP 17.06.592Soutiens économiques, innovation, internationalActions collectives Ambition PME - Délibération20/07/2017
CP 17.06.593Soutiens économiques, innovation, internationalPolitique sectorielle - Délibération19/07/2017
CP 17.06.594Soutiens économiques, innovation, internationalDéveloppement international des PME PMI - Délibération19/07/2017
CP 17.06.595Soutiens économiques, innovation, internationalGroupement d'Employeurs - Groupements d'Employeurs pour l'Insertion et la Qualification - Délibération19/07/2017
CP 17.06.596Soutiens économiques, innovation, internationalFormer pour anticiper volet collectif - Délibération19/07/2017
CP 17.06.597Soutiens économiques, innovation, internationalPolitique création d'entreprise - Délibération19/07/2017
CP 17.06.598Développement économique des territoiresExtinction des stocks contrats territoriaux CDDRA CFAC - Délibération19/07/2017
CP 17.06.599Développement économique des territoiresContrats métropolitains - Délibération19/07/2017
CP 17.06.600Ingénierie financièreGarantie - Délibération19/07/2017
CP 17.06.601Soutiens économiques, innovation, internationalInnovation par les usages - Délibération20/07/2017
CP 17.06.602Soutiens économiques, innovation, internationalPromotion des politiques économiques - Délibération19/07/2017
CP 17.06.603Ingénierie financièrePrêts et avances - Délibération19/07/2017
CP 17.06.604Développement économique des territoiresFonds Air Industrie dans la Vallée de l'Arve - Délibération19/07/2017
CP 17.06.605Ingénierie financièreFonds propres - Délibération19/07/2017
CP 17.06.606Soutiens économiques, innovation, internationalConventionnement avec les départements et la Métropole de Grenoble pour la mise en oeuvre du SRDEII - Délibération19/07/2017
CP 17.06.607Soutiens économiques, innovation, international Auvergne Nouveau Monde - Délibération19/07/2017
CP 17.06.764Soutiens économiques, innovation, internationalOpen Data Application For Skills - Délibération19/07/2017
CP 17.06.768Soutiens économiques, innovation, internationalConvention de mise en oeuvre des aides économiques par les communes, leurs groupements et la Métropole de Lyon - Délibération19/07/2017
CP 17.07.608Energie et ClimatEfficacité énergétique du bâtiment - Délibération19/07/2017
CP 17.07.609Qualité de l'airSuivi de la qualité de l'air - Délibération19/07/2017
CP 17.07.610Economie circulaireImpact environnemental du bâtiment et écoconstruction - Délibération19/07/2017
CP 17.07.611Energie et climatDéveloppement des énergies renouvelables - Délibération19/07/2017
CP 17.07.612Patrimoine naturelDéclinaison territoriale de la politique patrimoine naturel - Délibération19/07/2017
CP 17.07.613Patrimoine naturelChef de file biodiversité - Délibération19/07/2017
CP 17.07.614Politique de l'eauContractualisation ressources en eau - Délibération19/07/2017
CP 17.07.615Prévention des risquesPrévention des risques naturels - Délibération19/07/2017
CP 17.07.616EcoresponsabilitéAdaptation au changement climatique - Délibération19/07/2017
CP 17.07.617EcoresponsabilitéActions régionales - Délibération19/07/2017
CP 17.07.618Patrimoine naturelRéserves naturelles régionales - Délibération19/07/2017
CP 17.07.619Energie et climatAnimation, expertise et innovation liées à l'énergie - Délibération19/07/2017
CP 17.07.620Parcs naturels regionauxParticipations statutaires aux budgets de fonctionnement des parcs naturels regionaux - Délibération19/07/2017
CP 17.07.621Parcs naturels régionaux - Délibération19/07/2017
CP 17.07.766Parcs naturels régionaux - Délibération19/07/2017
CP 17.08.622Performance, satisfaction et relations usagers - Délibération19/07/2017
CP 17.08.623Projet GERTRUDE AME dans le cadre de la centrale d'achat d'Epsilon - Délibération19/07/2017
CP 17.08.624Garanties d'emprunt des établissements de formation sanitaire et sociale privés - Délibération19/07/2017
CP 17.08.625Fonctionnement de la centrale d'achat régionaleEtablissement d'une grille de participation financière - Délibération19/07/2017
CP 17.08.626Mandats spéciaux - Délibération19/07/2017
CP 17.08.627Désignation des représentants du Conseil régional dans les organismes extérieurs - Délibération19/07/2017
CP 17.08.628Admissions en non valeur - Délibération19/07/2017
CP 17.08.629Mandat spécial permanent - Délibération19/07/2017
CP 17.09.630Accueil information orientation accompagnement des parcoursAccueil information orientation accompagnement - Délibération19/07/2017
CP 17.09.631Aide au développement de l'apprentissagePlan Régional d'Action pour le Développement de l'Apprentissage - Délibération19/07/2017
CP 17.09.632Actions de formationFormation pour les personnes sous main de justice - Délibération19/07/2017
CP 17.09.633Financement des CFA - Avenant à la Convention portant création de CFA 2014-2018 - CFA Compagnons Tour de France AGEFA PME RA - Délibération19/07/2017
CP 17.09.634Actions de formationActions projets collectifsAPC Régionaux demandeurs d'emploi - Délibération19/07/2017
CP 17.09.635Actions de formation - Autres actions partenarialesFormation au Diplôme d'Etat de la Jeunesse de l'Education populaire et du Sport (DEJEPS) spécialité perfectionnement sportif mention VTT- Centre de Ressources d'Expertise et de Performance Sportives Rhône-Alpes (CREPS)- Vallon Pont d'Arc - Délibération19/07/2017
CP 17.09.636Actions de formation - Autres actions partenarialesFormation au Diplôme d'Etat de la Jeunesse de l'Education populaire et du Sport (DEJEPS) spécialité perfectionnement sportif mention attelages canins- Centre de ressources d'expertise et de performance sportives rhône-alpes(CREPS)- Vallon Pont d'Arc - Délibération19/07/2017
CP 17.09.637Aides au développement de l'apprentissage - L'apprentissage dans la fonction publique - Délibération19/07/2017
CP 17.09.638Appels à projets apprentissage pour l'année 2017 - Délibération19/07/2017
CP 17.09.639Accueil, information, orientation, accompagnement des parcoursProjets collectifs d'accompagnement - Délibération19/07/2017
CP 17.09.640Aides au développement de l'apprentissage - Centres d'aides à la décision (CAD) des Chambres de Métiers et de l'Artisanat - Délibération19/07/2017
CP 17.09.641Actions de formationActions partenarialesFormations supérieures - Délibération19/07/2017
CP 17.09.642Accueil information orientation accompagnement des parcoursMobilité hébergement restauration santéSoutien à la mobilité - Délibération19/07/2017
CP 17.09.643Financement des CFA - Avenant à l'évolution de l'offre de formation professionnelle initiale et sanitaire et sociale en Auvergne - Rhône-Alpes pour la rentrée 2017 - Délibération19/07/2017
CP 17.09.644Actions de formationFormations individuellesActions projets individuels - Délibération19/07/2017
CP 17.09.645Accueil,information, orientation, accompagnement des parcoursAccueil, information, orientation, accompagnement - Délibération19/07/2017
CP 17.09.646Support et développement de la formation continue - Délibération19/07/2017
CP 17.09.647Actions de formation Actions en faveur des personnes handicapées - Délibération19/07/2017
CP 17.09.648Actions de formationActions partenariales - Délibération19/07/2017
CP 17.09.649Rémunération des stagiairesInstallation en agriculture - Stages de reprise d'exploitations agricoles 2017/2018 - Chambre Régionale d'Agriculture - Délibération19/07/2017
CP 17.09.650Support et developpement de la formation continue - CARIF-OREF - Délibération19/07/2017
CP 17.09.651Actions de formationActions projets collectifs IAE - Délibération19/07/2017
CP 17.09.652Financement des CFA - Travaux et équipements dans les CFA - Mise en sécurité - Délibération19/07/2017
CP 17.09.653Financement des CFA - Travaux et équipements - Acquisition d'équipements pédagogiques - Délibération19/07/2017
CP 17.09.654Financement des CFA - Travaux et équipements dans les CFA - Acquisition de bâtiment et travaux - Délibération19/07/2017
CP 17.09.655Aides au développement de l'apprentissage - Convention régionale pour le développement de l'apprentissage en Auvergne-Rhône-Alpes entre la Région, l'Etat (Préfecture et Autorités académiques), la Chambre de Commerce et d'Industrie Régionale Auvergne Rhône Alpes, la Chambre Régionale de Métiers et de l'Artisanat Auvergne Rhône Alpes,la Chambre Régionale d'Agriculture Auvergne Rhône Alpes, Pôle Emploi, l'Association des Missions Locales Auvergne Rhône Alpes, l'AGEFIPH, L'AGETERA-CHEOPS Rhône Alpes - Délibération19/07/2017
CP 17.09.656Financement des CFATravaux et équipements dans les CFA - Délibération19/07/2017
CP 17.09.657Accueil, Information, Orientation et Accompagnement des parcoursInformation et conseil sur la VAEPôle Appui VAE 2017 - Délibération19/07/2017
CP 17.09.763Actions de formationAteliers et chantiers d'insertion - Délibération19/07/2017
CP 17.10.658Travaux dans les lycéesSubvention Rhônalpénergie-Environnement - Délibération19/07/2017
CP 17.10.659"Restauration -La démarche ""la Région dans mon assiette""" - Délibération19/07/2017
CP 17.10.660Administration généraleConvention relative au partenariat entre les Lycées Emmanuel Chabrier et George Sand dans le cadre du Pôle d'Enseignement Public d'Yssingeaux - Délibération19/07/2017
CP 17.10.661Restauration - Convention entre la Région Auvergne-Rhône-Alpes, le Département de l'Isère et le lycée horticole de la Tour du Pin relative à la mutualisation du service de restauration du lycée horticole avec la cuisine mutualisée du Département de l'Isère située à La Tour du Pin - Délibération19/07/2017
CP 17.10.662Autres interventions périscolaires - Orientation actions diverses - Délibération19/07/2017
CP 17.10.663Administration générale Personnalités qualifiées - Délibération19/07/2017
CP 17.10.664Autres interventions périscolairesmanuels scolaires - Délibération19/07/2017
CP 17.10.665Fonds Commun des Services d'Hébergement - Délibération19/07/2017
CP 17.10.666Travaux dans les lycées publicsEtudes patrimoniales - Contrat de fourniture de gaz - EPLEFPA de Brioude Bonnefont Saugues à Fontannes - Délibération19/07/2017
CP 17.10.667Travaux dans les lycées publicsMaintenance Quotidienne - Délibération19/07/2017
CP 17.10.668Autres interventions périscolaires Bourse au mérite - Délibération19/07/2017
CP 17.10.669Autres interventions périscolaires - Orientation Mondial des métiers - Délibération19/07/2017
CP 17.10.670Equipements pédagogiques et informatiques des lycées - Equipements pédagogiques des lycées - Subventions - Délibération19/07/2017
CP 17.10.671Travaux dans les lycées publicsProlongation subvention Commune de la Mure - Lycée La Matheysine - Délibération19/07/2017
CP 17.10.672RestaurationÉquipement de restaurationSubventions - Délibération19/07/2017
CP 17.10.673Travaux dans les lycéesRégularisations foncières et de propriétéCité scolaire Albert Londres à Cusset - Délibération19/07/2017
CP 17.10.674Travaux dans les lycées publicsParticipation régionale aux travaux d'assainissementLycée Ambroise Brugière à Clermont-Ferrand - Délibération19/07/2017
CP 17.10.675Equipements pédagogiques et informatiques des lycées publics - Equipements informatiques des lycées publics - Subventions - Délibération19/07/2017
CP 17.10.676Equipements pédagogiques et informatiques des lycées publics - Numérique dans les lycées publics - Marchés - Délibération19/07/2017
CP 17.10.677Equipements pédagogiques et informatiques des lycées publics - Equipements informatiques dans les lycées publics - Marchés - Délibération19/07/2017
CP 17.10.678Lycées Tout Numérique : manuels numériques et casiers de stockage pour les équipements individuels mobiles des élèves - Délibération19/07/2017
CP 17.10.679Travaux dans les lycées publicsProlongation du délai de caducité de subventions de Petite Maintenance Immobilière des lycées publics - Délibération19/07/2017
CP 17.10.680Programme travaux dans les lycées publicsDotations complémentaires aux lycées publics - Délibération19/07/2017
CP 17.10.681Programme travaux dans les lycées publicsSubventions pour travaux - Délibération19/07/2017
CP 17.10.682Travaux dans les lycées publicsProvision pour travaux d'économie d'énergie et de fluides - Délibération19/07/2017
CP 17.10.683Administration généraleConvention spécifique d'occupation des locaux du LPO Jacques Brel par le CFA Ducretet - Délibération19/07/2017
CP 17.10.684Autres interventions périscolairesAide à la mobilité internationale des jeunes - Délibération19/07/2017
CP 17.10.685Travaux dans les lycéesCité mixte l'Edit à Roussillon - Convention spécifique de financement - Délibération19/07/2017
CP 17.10.686Travaux dans les lycées publicsTravaux de sécurisation - Délibération19/07/2017
CP 17.10.687Travaux dans les lycées publicsMaintenance du Patrimoine - Programmation 2017 - Délibération19/07/2017
CP 17.10.688Travaux dans les lycées publicsMaintenance du Patrimoine - Complément sur opérations avant 2017 - Délibération19/07/2017
CP 17.10.689Travaux dans les lycées publicsRestructuration du lycée Saint Exupéry à Bellegarde sur Valserine - Complément - Délibération19/07/2017
CP 17.10.690Travaux dans les lycées publicsAffaires foncières - Etablissement Public Local d'Enseignement Agricole Roanne Chervé à Perreux - Délibération19/07/2017
CP 17.10.691Fonds régional d'investissement - Délibération19/07/2017
CP 17.10.692Autres interventions périscolaires - Lycée Magenta - Délibération19/07/2017
CP 17.10.693Autres Interventions PériscolairesAide à l'acquisition des manuels techniques et consommables - Délibération19/07/2017
CP 17.10.694Travaux dans les lycées publicsTravaux de Voix Données Images (VDI)Complément 2017 - Lycée Aristide Bergès à Seyssinet Pariset - Délibération19/07/2017
CP 17.10.695Gestion des personnels des LycéesEquipements individuels des ATTEE - Délibération19/07/2017
CP 17.10.696Equipements périscolaires non pédagogiquesMaintenance entretien et espaces verts - Délibération19/07/2017
CP 17.10.697Administration généraleConvention avec la Commune Ferney-Voltaire - Délibération19/07/2017
CP 17.10.698Lycées privésAide à l'investissement des lycées privés - Délibération19/07/2017
CP 17.10.699Convention d'occupation de locaux entre la région, la S2P et le LP Arbez Carme - Délibération20/07/2017
CP 17.10.700Administration généraleConvention spécifique pour la mise à disposition des locaux de l'ancien Lycée professionnel Martin Luther King à la CinéFabrique - Délibération19/07/2017
CP 17.10.701Travaux dans les lycéesSubventions d'investissement de petite maintenance immobilière - Délibération19/07/2017
CP 17.10.702Travaux dans les lycées publicsAffaires foncières - Désaffectation foncière d'une parcelle - Lycée international Ferney-Voltaire - Délibération19/07/2017
CP 17.10.703Travaux dans les lycéesOpérations PPI Rhône-Alpes en achèvementComplément 2017 - Lycée Les Eaux claires à Grenoble - Délibération19/07/2017
CP 17.10.704Travaux dans les lycées publicsOpération de restructuration et reconstruction des ateliers du lycée René Perrin - Convention de prêt à usage d'un terrain par la commune d'Ugine - Délibération19/07/2017
CP 17.10.705Equipements pédagogiques et informatiques des lycées publicsVie des biens - Délibération19/07/2017
CP 17.10.767Aides au développement de l'apprentissage - Dispositif d'Initiation aux Métiers en Alternance (DIMA) - Délibération19/07/2017
CP 17.11.706Soutien aux politiques territorialesSoutien aux réseaux interrégionaux du massif des Alpes - Délibération19/07/2017
CP 17.11.707Plan régional en faveur de la montagne - Délibération19/07/2017
CP 17.12.708Economie digitale : organisation des rencontres mondiales du logiciel libre - Délibération19/07/2017
CP 17.12.710Infrastructure digitale : Auvergne Très Haut Débit - Délibération19/07/2017
CP 17.12.711Economie digitaleExtension du dispositif atouts numériques à l'Auvergne - Délibération19/07/2017
CP 17.12.712"Campus du Numérique : vague 1 de la labellisation ""hors les murs""" - Délibération19/07/2017
CP 17.12.713Attribution à REZOPOLE de la compensation financière des coûts nés de ses obligations de service public - Délibération19/07/2017
CP 17.13.714Partenariats et programmes européens - Délibération19/07/2017
CP 17.13.715Partenariats internationaux - Délibération19/07/2017
CP 17.13.716Francophonie et développement - Délibération19/07/2017
CP 17.13.717Mobilité et programmes européens - Délibération19/07/2017
CP 17.13.718Missions, accueils et promotion - Délibération19/07/2017
CP 17.13.719Affectation de dépenses en gestion directe - Délibération19/07/2017
CP 17.14.720Promotion de la santé - Délibération19/07/2017
CP 17.14.721SantéEgalité d'accès à la santé - Délibération20/07/2017
CP 17.15.722Sécurité dans les communes et à bord des TERAttribution de subventions - Délibération19/07/2017
CP 17.16.723Hébergements individuels - Délibération19/07/2017
CP 17.16.724Ingénierie touristique - Délibération19/07/2017
CP 17.16.725CRT et autres structures - Délibération19/07/2017
CP 17.16.726Grands projets - Délibération19/07/2017
CP 17.16.727Aménagement touristiqueContrats de moyenne montagne - Délibération19/07/2017
CP 17.16.728Aménagement touristiqueextinction anciennes politiques contractuelles - Délibération19/07/2017
CP 17.16.729Aménagement touristiqueThématique d'excellence - Délibération19/07/2017
CP 17.16.730Aménagement touristiqueTourisme itinérant et grandes randonnées - Délibération19/07/2017
CP 17.16.731Hébergement NATTITUDEAide à l'investissement des hébergements touristiques - Délibération19/07/2017
CP 17.16.732Aide au développement d'une filière agritourisme de qualité en Auvergne - Délibération19/07/2017
CP 17.17.733Infrastructures ferroviaires Attribution de subventions - Délibération19/07/2017
CP 17.17.734Infrastructures routières d'intérêt national - Délibération19/07/2017
CP 17.17.735Transport scolaire et non urbainMise en oeuvre du transfert de compétence au 1er septembre 2017 - Délibération19/07/2017
CP 17.17.736Transports aériensAttribution de subventions - Délibération19/07/2017
CP 17.17.737Pôles intermodaux et gares ferroviairesAménagement des gares, centres d'échanges et abordsAttribution de subventions - Délibération19/07/2017
CP 17.17.738Plan en faveur de la ruralité - Délibération19/07/2017
CP 17.17.739Contrat de territoire spécifique Haut-Allier - Délibération19/07/2017
CP 17.17.740Contrat de territoire spécifique Dombes Saône - Délibération20/07/2017
CP 17.17.741Pacte régional pour la Haute Loire - Délibération20/07/2017
CP 17.17.742Politiques contractuelles territorialesContrat Ambition Région - Délibération19/07/2017
CP 17.17.743Bourgs centres - Délibération19/07/2017
CP 17.17.744Actions transversales et pilotagePolitique Foncière - Délibération19/07/2017
CP 17.17.745Matériel ferroviaireAvenant - Délibération19/07/2017
CP 17.17.746Connaissance de la mobilité, coopération et assistancesAttribution de subventions - Délibération19/07/2017
CP 17.17.747Services aux voyageurs - Délibération19/07/2017
CP 17.17.748Actions transversales et pilotage fleuve Rhône - Délibération20/07/2017
CP 17.17.749Politiques contractuelles territorialesExtinction des anciennes politiques - Délibération19/07/2017
CP 17.17.750Affectation provisionnelle pour des dépenses en gestion directe - Délibération19/07/2017
CP 17.17.751Politiques contractuelles territoriales - extinction des anciennes politiquesRapport sans incidence budgétaire - modifications administratives - Délibération19/07/2017
CP 17.17.752Politiques contractuelles territorialesContrat de Plan Etat Région 2015 - 2020Volet territorialChaîne des Puys - Délibération20/07/2017
CP 17.17.762Transports collectifs d'intérêt régional ferroviaireMesures tarifaires et contrats d'exploitation du transport régional de voyageurs - Délibération19/07/2017
CP 17.17.765Pacte régional pour l'Ardèche - Délibération19/07/2017
CP 17.18.753Promotion et développement du sportManifestations sportives - Délibération19/07/2017
CP 17.18.754Centre de Ressources d'Expertise et de Performance Sportives (CREPS) - Délibération19/07/2017
CP 17.18.755Promotion et développement du sportSport de haut niveau - Délibération19/07/2017
CP 17.18.756Equipements sportifs - Délibération19/07/2017
CP 17.18.757Emplois-tremplins - Délibération19/07/2017
CP 17.18.758Promotion et développement du sportAide régionale à l'équipement des clubsaccueillant des publics en situation de handicap - Délibération19/07/2017
CP 17.18.759JeunesseCarte jeunes Auvergne-Rhône-Alpes - Délibération19/07/2017
CP 17.18.760Soutien à la vie associative - Délibération19/07/2017
CP 17.18.761JeunesseActions en faveur de la jeunesse - Délibération19/07/2017