Commission Permanente du 29 septembre 2017



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de publication
CP 17.01.784Développement et amélioration de l'habitat Extinction ancienne politique habitat Rhône- AlpesModifications administratives - Délibération12/10/2017
CP 17.01.890Développement et amélioration de l'habitat Actions en faveur des publics prioritaires - Délibération12/10/2017
CP 17.01.898Santé - Développement socialRégion solidaire - Délibération12/10/2017
CP 17.01.945Politique de la VilleExtinction anciennes programmations (PV et RU)Modifications Administratives - Délibération12/10/2017
CP 17.01.953Politique de la VilleContrat de VilleRequalification urbaine (nouvelle programmation)Modification administrative - Délibération12/10/2017
CP 17.02.851Industries culturellesLivre - Délibération12/10/2017
CP 17.02.852Industries culturellesCinéma et audiovisuel - Délibération12/10/2017
CP 17.02.869Formation et emplois culturels - Délibération12/10/2017
CP 17.02.870Culture scientifique technique et industrielle - Délibération12/10/2017
CP 17.02.871Culture et territoires - Délibération12/10/2017
CP 17.02.872Festivals et rayonnement - Délibération12/10/2017
CP 17.02.873Soutien à la vie artistique et spectacle vivantSpectacle vivant - Délibération12/10/2017
CP 17.02.875Soutien à la vie artistique et spectacle vivantArts plastiques - Délibération12/10/2017
CP 17.02.876Valorisation du patrimoine culturel matériel et immatériel - Délibération12/10/2017
CP 17.02.877Valorisation du patrimoine culturel matériel et immatériel Service régional de l'inventaire - Délibération12/10/2017
CP 17.02.879Grands investissements et sites culturels - Délibération12/10/2017
CP 17.02.880Fonds d'intervention culturelle - Délibération12/10/2017
CP 17.02.982Grands investissements & sites culturels régionauxFonctionnement du Domaine royal de Randan - Délibération12/10/2017
CP 17.03.823AgriculturePolitiques agricoles territorialisées - Délibération12/10/2017
CP 17.03.824AgricultureSoutien aux industries agroalimentaires - Délibération12/10/2017
CP 17.03.825AgricultureInvestissements dans les exploitations agricoles - Délibération12/10/2017
CP 17.03.826AgriculturePartenariats agricoles et accompagnement de la politique - Délibération12/10/2017
CP 17.03.827Forêt et filière bois - Délibération12/10/2017
CP 17.03.831AgricultureRecherche, innovation et développement - Délibération12/10/2017
CP 17.03.832AgricultureSoutien aux filières - Délibération12/10/2017
CP 17.03.833AgricultureInstallation, emploi en agriculture - Délibération12/10/2017
CP 17.03.859AgricultureProgramme LEADER 2014-2020 - Délibération12/10/2017
CP 17.04.858Aide au développement des petites entreprises du commerce, de l'artisanat et des services avec point de vente - Délibération12/10/2017
CP 17.04.920Développement économique des territoiresARADEL : appui à la professionnalisation des développeurs économiques locaux - Délibération12/10/2017
CP 17.04.924Développement économique des territoires Extinction de stocks Rhône-Alpes - Volet économique des CDDRA/CFAC - Délibération12/10/2017
CP 17.04.948Soutiens économiques, innovation, internationalPromotion des politiques économiques - Délibération12/10/2017
CP 17.04.950Développement économique des territoires Volet économique des contrats métropolitains (CPER) - Délibération12/10/2017
CP 17.04.955Soutiens économiques, innovation, internationalEconomie sociale et solidaire - Délibération12/10/2017
CP 17.05.799Innovation technologique - Délibération12/10/2017
CP 17.05.822Soutien aux établissements santé - social Aides aux établissements - Fonctionnement - Délibération12/10/2017
CP 17.05.837Soutien à la recherche - Délibération12/10/2017
CP 17.05.846Soutien à la recherche - Délibération12/10/2017
CP 17.05.847Soutien aux projets de recherche - Délibération12/10/2017
CP 17.05.881Aides aux établissements enseignement supérieur - Délibération12/10/2017
CP 17.05.889Investissements universitaires - Délibération12/10/2017
CP 17.05.909Aide à la mobilité et au développement international Bourses Régionales de mobilité 2017-2018 - Délibération12/10/2017
CP 17.05.919Aides aux etablissements enseignement supérieur - Délibération12/10/2017
CP 17.05.946Aide à la mobilité et au développement international Soutien aux coopérations universitaires et scientifiques à l'international - Délibération12/10/2017
CP 17.05.947Aide à la mobilité et au développement international Développement international - Délibération12/10/2017
CP 17.05.952Soutien à la recherche - Délibération12/10/2017
CP 17.05.981Soutien aux projets de recherche : Pack Ambition Recherche - Délibération12/10/2017
CP 17.05.1020Soutien à la recherche : investissements lourds - Délibération12/10/2017
CP 17.05.1021Innovation technologique - Délibération12/10/2017
CP 17.05.1023Innovation technologique - Délibération12/10/2017
CP 17.05.1024Recherche - Délibération12/10/2017
CP 17.06.805Aides aux entreprises - Délibération12/10/2017
CP 17.06.840Extinction de stocks aides exceptionnelles - Délibération12/10/2017
CP 17.06.865Soutiens économiques, innovation, internationalGroupements d'employeurs, groupements d'employeurs pour l'insertion et la qualification (GE/GEIQ) - Délibération12/10/2017
CP 17.06.874Soutiens économiques, innovation, internationalPromotion des politiques économiques - Délibération12/10/2017
CP 17.06.888Développement économique des territoiresExtinction des stocks de Rhône-Alpes (Développement territorial et reconversion industrielle) - Délibération12/10/2017
CP 17.06.921Développement économique des territoiresVolet économique des Contrats Métropolitains (CPER) - Délibération12/10/2017
CP 17.06.923Développement économique des territoiresExctinction de stocks Rhône-AlpesVolet économique des CDDRA/CFAC - Délibération12/10/2017
CP 17.06.927Soutiens économiques, innovation et internationalPolitique sectorielle - Délibération12/10/2017
CP 17.06.954Soutiens économiques, innovation, internationalProgramme d'Investissement d'Avenir - Délibération12/10/2017
CP 17.06.975Soutiens économiques, innovation, internationalAmbition PME - Délibération12/10/2017
CP 17.06.976Ingénierie financièreGarantie - Délibération12/10/2017
CP 17.06.987Aide aux entreprisesAide au recrutement de cadre export - Délibération12/10/2017
CP 17.06.1002Soutiens économiques, innovation, internationalAuvergne-Rhône-Alpes Entreprises - Délibération12/10/2017
CP 17.06.1006Ingénierie financièrePrêts - Délibération12/10/2017
CP 17.06.1008Ingénierie financièreFonds propres - Délibération12/10/2017
CP 17.06.1017Développement écononique des territoiresParcs d'activités économiques d'Auvergne - Délibération12/10/2017
CP 17.06.1026Soutiens économiques, innovation, internationalSoutien au développement international des PME PMI - Délibération12/10/2017
CP 17.07.887Parcs naturels régionauxParticipations statutaires - Délibération12/10/2017
CP 17.07.897Parcs naturels régionauxModifications administratives - Délibération12/10/2017
CP 17.07.902Parcs naturels régionauxProgrammes d'actions - Délibération12/10/2017
CP 17.07.958Politique patrimoine naturelChef de file biodiversité - Délibération12/10/2017
CP 17.07.960Patrimoine naturelDéclinaison territoriale de la politique du patrimoine naturel - Délibération12/10/2017
CP 17.07.961Patrimoine naturelRéserves naturelles régionales - Délibération12/10/2017
CP 17.07.962EcoresponsabilitéActions régionales - Délibération12/10/2017
CP 17.07.963Energie et climatDéveloppement des énergies renouvelables - Délibération12/10/2017
CP 17.07.964Energie et ClimatAnimation, expertise et innovation liées à l'énergie - Délibération12/10/2017
CP 17.07.965Energie et climatEfficacité énergétique du bâtiment - Délibération12/10/2017
CP 17.07.966Actions transversales environnementTransition environnementale des entreprises - Délibération12/10/2017
CP 17.07.967Actions transversales environnementImpact environnemental du bâtiment et écoconstruction - Délibération12/10/2017
CP 17.07.970Actions transversales environnementDéchets et économie circulaire - Délibération12/10/2017
CP 17.07.971Politique de l'eauContractualisation ressources en eau - Délibération12/10/2017
CP 17.07.972Prévention des risquesPlan de prévention des risques technologiques - Délibération12/10/2017
CP 17.07.974Fleuves et ItinérairesOrganiser et aménager les véloroutes voie vertes d'intérêt régional - Délibération12/10/2017
CP 17.07.978EcoresponsabilitéAdaptation au changement climatique - Délibération12/10/2017
CP 17.08.815Garanties d'emprunt des lycées privés sous contrat avec l'Etat relevant de l'enseignement agricole et de l'éducation nationale - Délibération12/10/2017
CP 17.08.839Modèle type de convention attributive de subvention régionale en contrepartie d'une subvention européenne - Délibération12/10/2017
CP 17.08.868Admissions en non valeur - Délibération12/10/2017
CP 17.08.885Gestion du personnel des lycées : remise gracieuse - Délibération12/10/2017
CP 17.08.911Gestion du personnel du siège, des antennes locales et des lycéesApprobation d'un avenant modificatif relatif aux modalités de calcul de la cotisation annuelle versée au CNAS (Comité National d'Action Sociale pour le Personnel des Collectivités Territoriales) - Délibération12/10/2017
CP 17.08.944Mandats spéciaux - Délibération12/10/2017
CP 17.08.959Actualisation de la convention de télétransmission Etat-Région - Délibération12/10/2017
CP 17.08.993 Patrimoine et Moyens Généraux: travaux et équipements - Délibération12/10/2017
CP 17.08.994Gestion du personnel du siège et des antennes locales Convention de mise à disposition de personnels (Régie Auvergne Numérique) - Délibération12/10/2017
CP 17.08.1007Affectation de gestion directe - Délibération12/10/2017
CP 17.08.1015Télévisions locales : Renouvellement des subventions annuelles dans le cadre de la convention d'objectifs et de moyens - Délibération12/10/2017
CP 17.08.1022Désignation des représentants du Conseil régional dans les organismes extérieurs - Délibération11/10/2017
CP 17.09.786Actions de formationEcole de la deuxième chance - Délibération12/10/2017
CP 17.09.787Accueil, information, orientation, accompagnement des parcoursSPRO ( service public régional de l'orientation) - Délibération12/10/2017
CP 17.09.789Support et développement de la formation continuePolitiques supports et communication1 semaine pour 1 emploi 2017 - Délibération12/10/2017
CP 17.09.791Actions de formationActions projets collectifsAPC Régionaux demandeurs d'emploi - Délibération12/10/2017
CP 17.09.792AIde aux ApprentisTransport Hébergement Restauration (THR) - Délibération12/10/2017
CP 17.09.793Actions de formationEcoles de production - Délibération12/10/2017
CP 17.09.798Actions de formation - Délibération12/10/2017
CP 17.09.802Actions partenarialesAutres actions partenariales - Délibération12/10/2017
CP 17.09.804Financement des CFA Travaux et équipements dans les CFA - Délibération12/10/2017
CP 17.09.806Actions de formation - Délibération12/10/2017
CP 17.09.810Financement dans les CFATravaux et équipement dans les CFA - Délibération12/10/2017
CP 17.09.811Financement des CFAActions éducatives et écoresponsabilité dans les CFA(Contrats-Qualité) - Délibération12/10/2017
CP 17.09.812Financement des CFAActions éducatives et écoresponsabilité dans les CFA(Mobil'Europe apprentissage) - Délibération12/10/2017
CP 17.09.813Rémunération des stagiaires - Délibération12/10/2017
CP 17.09.817Accueil, information, orientation, accompagnement des parcoursprojets collectifs d'accompagnement - Délibération12/10/2017
CP 17.09.838Accueil, information, orientation, accompagnement des parcoursMobilité, hébergement, restauration, santéSoutien aux services de restauration et d'hébergement de l'AFPA - Délibération12/10/2017
CP 17.09.841Financement des CFA - Délibération12/10/2017
CP 17.09.867Support et développement de la formation continue CARIF OREF - Délibération12/10/2017
CP 17.09.883Aides au développement de l'apprentissage Pré apprentissage - Délibération12/10/2017
CP 17.09.886Actions de formationProgramme régional de formationFormer pour l'emploi en Auvergne-Rhône-Alpes - Délibération12/10/2017
CP 17.09.949Accueil information orientation accompagnement des parcours Projets collectifs d'accompagnement - Délibération12/10/2017
CP 17.10.788Travaux dans les lycées publicsProlongation du délai de caducité de subventionsde petite maintenance immobilière des lycées publics - Délibération12/10/2017
CP 17.10.790Autres interventions périscolaires - Orientation actions diverses - Délibération12/10/2017
CP 17.10.794Équipement des lycéesÉquipements périscolaires non pédagogiquesSubventions - Délibération12/10/2017
CP 17.10.795Administration générale et service de restauration et d'hébergement des établissements publics locaux d'enseignement - Délibération12/10/2017
CP 17.10.796RestaurationEquipements de restauration Subventions - Délibération12/10/2017
CP 17.10.797Fonds commun des services d'hébergement - Délibération12/10/2017
CP 17.10.800Equipements pédagogiques et informatiques des lycées - Equipements pédagogiques des lycées - Subventions - Délibération12/10/2017
CP 17.10.801Fonds régional d'investissement - Délibération12/10/2017
CP 17.10.803Fonctionnement des lycées publicsSubventions spécifiques de fonctionnement - Délibération12/10/2017
CP 17.10.807Programme travaux dans les lycées publicsDotations complémentaires - Délibération12/10/2017
CP 17.10.808Programme travaux dans les lycées publicsSubventions pour travaux - Délibération12/10/2017
CP 17.10.809Autres interventions périscolaires :Droit à l'éducation et à la poursuite des apprentissages, Soutien à la démarche pédagogique Nouvelle Chance, Soutien à l'Association La Bouture - Délibération12/10/2017
CP 17.10.816Travaux dans les lycées publicsMaintenance Quotidienne - Délibération12/10/2017
CP 17.10.818Administration généralecontrats d'objectifs tripartites - Délibération12/10/2017
CP 17.10.819Autres interventions périscolaires : Aide aux projets des lycées - Délibération12/10/2017
CP 17.10.836Renouvellement des délégations de service public restauration pour neuf lycées, la Côtière de Montluel La Boisse , Marie Reynoard à Villard Bonnot, du Grésivaudan à Meylan, Pierre Béghin à Moirans, Cité Scolaire Internationale de Gerland à Lyon, Blaise Pascal à Charbonnières les Bains, René Descartes à Saint Genis Laval, Rosa Parks à Neuville sur Saône et l'Albanais à Rumilly - Délibération11/10/2017
CP 17.10.844Equipements pédagogiques et informatiques des lycées publics - Equipements informatiques des lycées publics - Subventions - Délibération12/10/2017
CP 17.10.845Administration Générale - Logements de fonction - Délibération12/10/2017
CP 17.10.849Fonctionnement dans les lycées publicsParticipation financière cités mixtes : fonctionnement - Délibération12/10/2017
CP 17.10.850Equipements pédagogiques et informatiques dans les lycées publicsParticipation financière cités mixtes : investissement - Délibération12/10/2017
CP 17.10.853Administration généraleConvention cadre relative au fonctionnement et à l'investissementdans les cités mixtes - Délibération12/10/2017
CP 17.10.854Fonctionnement des lycées publicsFonds régional d'accompagnement - Délibération12/10/2017
CP 17.10.855Fonctionnement des lycées publicsDotations de fonctionnement 2018 pour les lycées publics - Délibération12/10/2017
CP 17.10.862Lycées privésAide à l'investissement des lycées privés - Délibération12/10/2017
CP 17.10.864Travaux dans les lycées publicsSubventions d'investissement de petite maintenance immobilière - Délibération12/10/2017
CP 17.10.866Autres interventions périscolaires - création des agences de développement durable dans les lycées - Délibération12/10/2017
CP 17.10.878Autres interventions périscolairesManuels scolaires - Délibération12/10/2017
CP 17.10.894JeunessePass'Région Auvergne-Rhône-Alpes - Délibération12/10/2017
CP 17.10.899Travaux dans les lycées publicsParticipation financière cités mixtes Drôme - Isère - Loire - Rhône - Savoie -Haute-Savoie - Délibération12/10/2017
CP 17.10.922Travaux dans les lycées publicsAffaires foncières - Modification de délibération et vente - Lycée d'enseignement général et technologique agricole Les Sardières à Bourg en Bresse - Délibération12/10/2017
CP 17.10.925Autres interventions périscolairesFonds régional d'aide à la restauration (FRAR) et actions en faveur de la restauration - Délibération12/10/2017
CP 17.10.932Travaux dans les Lycées PublicsProvision pour travaux d'économies d'énergie et de fluides - Délibération12/10/2017
CP 17.10.943Autre dotation de fonctionnementPrestations de nettoyage des locaux de la cité scolaire Elie Vignal à Caluire & Cuire Marché mixte - Délibération12/10/2017
CP 17.10.951Travaux dans les lycées publicsTravaux de sécurisation - Délibération12/10/2017
CP 17.10.968Travaux dans les lycées publicsMaintenance du Patrimoine - Complément sur opérations avant 2017 - Délibération12/10/2017
CP 17.10.969Travaux dans les lycées publicsMaintenance du patrimoine - Programmation 2017 - Délibération12/10/2017
CP 17.10.986Equipements pédagogiques et informatiques des lycées - Equipements pédagogiques des lycées - Marchés - Délibération12/10/2017
CP 17.10.1001ConventionRenouvellement de la convention entre le Lycée Claude Lebois de Saint Chamond et la commune de Saint Chamond pour le service de restauration - Délibération12/10/2017
CP 17.10.1005Fonctionnement des lycées privés - Régularisation forfaits d'externat 2017 - Délibération12/10/2017
CP 17.10.1009Autre intervention périscolaireAnimation du réseau des lycées agricoles publics - Délibération12/10/2017
CP 17.10.1014Autres interventions périscolairesBourse au mérite - Délibération12/10/2017
CP 17.10.1018Modification du réseau des établissements publics locaux d'enseignementConvention d'occupation de locaux Région/lycée Jean Perrin/CinéFabrique - Délibération12/10/2017
CP 17.11.893Plan régional en faveur de la montagne - Délibération12/10/2017
CP 17.11.901MontagneActions transversales montagne - Délibération12/10/2017
CP 17.11.926MontagneActions transversales montagneCotisations et dépenses diverses - Délibération12/10/2017
CP 17.12.934Atouts numériques Auvergne - Délibération12/10/2017
CP 17.12.935Economie digitale : finale européenne du concours de cybersécurité CWAS - Délibération12/10/2017
CP 17.12.936Subvention pour le déploiement du WIFI gratuit sur l'ensemble de la Station Valfréjus (Savoie) - Délibération12/10/2017
CP 17.12.937Atouts Numériques Rhône-Alpes - Délibération12/10/2017
CP 17.12.938"Salon ""Les interconnectés""" - Délibération12/10/2017
CP 17.12.939Partenariat avec le Bivouac : Accueil du Bivouac sur le site de Clermont-Ferrand - Délibération12/10/2017
CP 17.12.940Désignation du Directeur de la Régie Auvergne Numérique - Délibération12/10/2017
CP 17.12.941"Auvergne Haut Débit : fin du contrat de partenariat ""Internet Haut Débit dans les zones blanches de la Région Auvergne"" et transfert de la gestion à la Régie Auvergne Numérique" - Délibération12/10/2017
CP 17.12.957Economie digitale : salon de recrutement le Shaker - Délibération12/10/2017
CP 17.12.995Campus Région du Numérique : convention partenariale pour les résidents du Campus sur le site temporaire du King Charles - Délibération12/10/2017
CP 17.12.996Campus Région du Numérique : charte du label Campus Région - Délibération12/10/2017
CP 17.12.1000AMPLIVIA 2016 : mise à disposition de fibres noires pour l'Université Jean Monnet à Saint-Etienne - Délibération11/10/2017
CP 17.12.1016Infrastructures : transaction relative au marche Amplivia lot 2 -volet haut et très haut débit et volet routeur virtuel - Délibération11/10/2017
CP 17.13.828Francophonie et développement - Délibération12/10/2017
CP 17.13.829Partenariats et programmes européens - Délibération12/10/2017
CP 17.13.830Partenariats internationaux - Délibération12/10/2017
CP 17.13.834Mobilité et programmes européens - Délibération12/10/2017
CP 17.13.835Missions, accueils et promotion - Délibération12/10/2017
CP 17.13.979"Action de sensibilisation des jeunes aux fonds européens""L'Europe agit dans ma région""" - Délibération12/10/2017
CP 17.14.896SantéPromotion de la santé - Délibération12/10/2017
CP 17.14.900Handicap - Délibération12/10/2017
CP 17.14.1019SantéEgalité d'accès à la santé - Délibération12/10/2017
CP 17.16.910Aménagement touristiqueExtinction des anciennes politiques contractuelles - Délibération12/10/2017
CP 17.16.917Hébergements individuels - Délibération12/10/2017
CP 17.16.928Ingénierie touristique - Délibération12/10/2017
CP 17.16.929Mise en tourisme des villages auvergnats - Délibération12/10/2017
CP 17.16.930Fonds Régional d'Intervention Touristique - Délibération12/10/2017
CP 17.16.933CRT et autres structures - Délibération12/10/2017
CP 17.16.980Hébergement NattitudeHébergements collectifs - Délibération12/10/2017
CP 17.16.983Aménagement touristiqueThermalisme et pleine santé - Délibération12/10/2017
CP 17.16.984Hébergement NattitudeAide à l'investissement des hébergements touristiques - Délibération12/10/2017
CP 17.16.985Hébergement NattitudeHébergements individuels - Délibération12/10/2017
CP 17.16.988Aménagement touristiqueTourisme itinérant et grandes randonnées - Délibération12/10/2017
CP 17.16.989Aménagement touristiqueGrands projets - Délibération12/10/2017
CP 17.16.990Promotion et structuration du tourismeIngénierie touristique - Délibération12/10/2017
CP 17.16.991Aménagement touristiqueThématique d'excellence - Délibération12/10/2017
CP 17.16.992Aménagement touristiqueContrats de moyenne montagne - Délibération12/10/2017
CP 17.16.1013Plan Thermal - Délibération12/10/2017
CP 17.17.785Politiques Contractuelles TerritorialesVolet territorial CPER 2015 -2020 Rhône-Alpes - Délibération12/10/2017
CP 17.17.848infrastructures routières d'intérêt régionalAttribution de subventions - Délibération12/10/2017
CP 17.17.856Sécurité dans les communes et à bord des TERAttribution de subventions - Délibération12/10/2017
CP 17.17.857Pôles intermodaux et gares ferroviairesAmenagement des gares, centres d'échanges et abordsAttribution de subventions - Délibération12/10/2017
CP 17.17.863Transports aériensAéroport d'AurillacInfrastructuresAttribution de subventions - Délibération12/10/2017
CP 17.17.884Infrastructures routières d'intérêt nationalAttribution de subvention - Délibération12/10/2017
CP 17.17.891Politique de la VilleContrat de Ville Requalification urbaine (nouvelle programmation) - Délibération11/10/2017
CP 17.17.892Politiques contractuelles territorialesVolet territorial CPER 2015-2020 - Délibération12/10/2017
CP 17.17.903Politiques contractuelles territorialesContrat ambition région - Délibération12/10/2017
CP 17.17.904Bourgs centres - Délibération12/10/2017
CP 17.17.905Politiques contractuelles territorialesExtinction des CDDRA et CFACModifications administratives - Délibération12/10/2017
CP 17.17.906Politiques contractuelles territorialesExtinction des contrats Auvergne+Modifications administratives - Délibération12/10/2017
CP 17.17.907Actions transversales et pilotageExtinction des anciennes politiques territorialesModifications administratives - Délibération12/10/2017
CP 17.17.908Actions transversales et pilotagePolitique foncière - Délibération12/10/2017
CP 17.17.912Plan en faveur de la Ruralité - Délibération12/10/2017
CP 17.17.913Politiques contractuelles territorialesContrat de territoire spécifique du Haut Allier - Délibération12/10/2017
CP 17.17.914Politiques contractuelles territorialesContrat de territoire spécifique Dombes Saone - Délibération12/10/2017
CP 17.17.915Politiques contractuelles territorialesPacte régional pour l'Ardèche - Délibération12/10/2017
CP 17.17.916Politiques contractuelles territorialesPacte régional pour la Haute-Loire - Délibération12/10/2017
CP 17.17.931Actions transversales et pilotage - Délibération12/10/2017
CP 17.17.942Politiques contractuelles territorialesVolet territorial CPER 2015-2020Modifications administratives - Délibération12/10/2017
CP 17.17.973Prévention des risquesPrévention des risques naturels - Délibération12/10/2017
CP 17.17.977Politiques contractuelles territorialesPlan Rhône - Délibération12/10/2017
CP 17.17.997Transports collectifs d'intérêt régional ferroviaire - Délibération12/10/2017
CP 17.17.998Matériel ferroviaireAttribution de subventions - Délibération12/10/2017
CP 17.17.999Connaissance de la mobilité, coopération et assistances - Délibération12/10/2017
CP 17.17.1003Infrastructures ferroviaires - Délibération12/10/2017
CP 17.17.1004Transports collectifs d'intérêt régional ferroviaire - Délibération12/10/2017
CP 17.17.1010Transport scolaire urbain et non urbain (HT)Avenant - Délibération12/10/2017
CP 17.17.1011Gares routières et points d'arrêts routiersAttribution de subventions - Délibération12/10/2017
CP 17.17.1012Transport scolaire et non urbain - Délibération12/10/2017
CP 17.17.1025Politiques contractuelles territorialesContrats de plan Etat Région 2015-2020Volet territorialContrats départementaux et métropolitains - Délibération12/10/2017
CP 17.18.814Promotion et Développement du SportManifestations Sportives - Délibération12/10/2017
CP 17.18.820Centre de Ressources d'Expertise et de Performance Sportive (CREPS) - Délibération12/10/2017
CP 17.18.821Promotion et Développement du SportSport de Haut Niveau - Délibération12/10/2017
CP 17.18.842Aide Régionale à l'Équipement des Clubs Sportifs - Délibération12/10/2017
CP 17.18.843Promotion et Développement du SportSport Pour Tous - Délibération12/10/2017
CP 17.18.860Emplois-Tremplins - Délibération12/10/2017
CP 17.18.861Équipements Sportifs - Délibération12/10/2017
CP 17.18.882Promotion et Développement du SportContrats d'Objectifs avec les Ligues et les Comités Sportifs Régionaux - Délibération12/10/2017
CP 17.18.895JeunesseActions en faveur de la jeunesse - Délibération12/10/2017
CP 17.18.918Soutien à la vie associative - Délibération12/10/2017